Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Suite de la discussion de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quatorze heures : Questions au Gouvernement. Puis, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ; Discussion, sur le rapport de la commis...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : examen des crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative" . La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : examen des crédits de la mission "Justice" . La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : suite de l'examen des crédits de la mission "Justice" . La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : examens des crédits relatifs aux missions Administration générale et territoriale de l'État et Sécurités et au compte d'affection spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers. La ...

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Discussion commune et votes sur deux motions de censure déposées en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi pour le plein emploi ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion du projet de loi autorisant la ratification du protocole du 30 avril 2010 à la Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses ; Discussion du projet de loi autorisa...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de program...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols ; Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relat...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de zéro artificialisation nette au cœur des territoires. La séance est levée.