Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le thème : « Politique du médicament et pénuries ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 13 février, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne sur la liberté des médias ; Discussion de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation ; Discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accè...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Proposition de loi visant à favoriser et inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10 % ; Proposition de loi visant à supprimer les zones à faibles émissions mobilité ; Proposition de loi visant à étendre le droit de visite des parlementaires et parlementaires européens élus en France ...

Prochaine séance, dimanche 11 décembre, à dix-sept heures, sous réserve de la décision de la conférence des présidents : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2023 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion du projet de loi autorisant la ratification de la Convention du Conseil de l'Europe sur la manipulation de compétitions sportives ; Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Cour pénale internationale sur l'exécut...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente, sous réserve de la décision de la conférence des présidents : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant création d'une juridiction spécialisée aux violences intrafamiliales. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à calculer la retraite de base de non-salariés agricoles en fonction de leurs seules vingt-cinq meilleures années de revenus ; Discussion de la proposition de loi visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Royaume-Uni relatif à la coopération sur les questions de sûreté maritime et portuaire des navires à passagers dans la Manche ; Discussion du projet de loi autorisant la ratification du Protocole d'amendement à la C...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur ; Déclaration du Gouvernement sur la politique énergétique de la France, suivie d'un débat. La séance est levée.