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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
91 interventions trouvées.
Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.
Prochaine séance à quinze heures : Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord France-Suisse relatif à la restructuration de la plateforme douanière de Saint-Louis–Bâle ; Discussion de la proposition de loi visant à actualiser le régime de réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce ; Suite de ...
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé ; Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée ; Proposition de loi visant à lutter contre les abus et les fraudes au compte personnel de ...
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Déclaration du Gouvernement sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne, suivie d'un débat ; Projet de loi autorisant l'approbation de deux accords entre la France et la Banque des règlements internationaux ; Projet de loi autorisant la ratification du traité France-Italie pour une ...
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2022. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2022. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat. La séance est levée.
