Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de zéro artificialisation nette au cœur des territoires. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires ; Discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse ; Suite de la discussio...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 30 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 22 mai 2023 à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le thème : « Superprofits réalisés par les concessionnaires d'autoroutes : état des lieux et perspectives ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine ; Discussion de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile ; D...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Débat sur la revalorisation des salaires des enseignants ; Débat sur le bilan relatif à la loi confortant le respect des principes de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur l'impact de l'écologie punitive sur l'inflation et le pouvoir d'achat. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre le...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion de deux projets de loi autorisant l'approbation d'accords internationaux ; Suite de la discussion du projet de loi du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctio...