Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur l'application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public ; Discussion de la proposition de loi portant création d'une juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants ; Disc...

Prochaine séance, demain, à vingt et une heures trente : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé ; Discussion de la proposition de loi visant à instaurer une allocation d'autonomie pour les jeunes en format...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : suite de l'examen des crédits de la mission "Culture" ; examen des crédits des missions Outre-mer et Enseignement scolaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : suite de l'examen des crédits de la mission "Outre-mer" ; examen des crédits de la mission "Enseignement scolaire" . La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 10 octobre, à seize heures : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Première partie du projet de loi de finances pour 2023 ; Débat sur la dette. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de l'examen du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi. La séance est levée.