Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 17 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique ; Discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 ; Débat sur la dette. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à interdire l'écriture dite inclusive ; Discussion de la proposition de loi visant à créer un complément de revenu garanti par l'État pour les étudiants qui travaillent ; Discussion de la proposition de résolution invitant le Gouv...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, l'Association internationale de développement, la Société financière internationale, l'Agence multilatérale de garantie des investissements, et le Centre in...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 19 juin, à seize heures : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 12 juin, à seize heures : Discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains ; Discussion de la proposition de loi visant à faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire ; Discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'enga...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer le principe de la continuité territoriale en outre-mer ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » ; Discussion...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières ; Discussion de la proposition de loi visant à renforcer le principe de la continuité territoriale en outre-mer ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Vote solennel sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense ; Débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l'évaluation ; Discussi...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie. La séance est levée.