Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites existants et au fonctionnement des installations existantes ; Suite de...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 15 mai 2023, à seize heures : Discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé ; Discussion de la proposition de résolution tendant ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction d'installations nucléaires et au fonctionnement des installations existantes. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Débat sur le thème : « Hyperconcentration des dépenses du ministère de la culture en Île-de-France : une fatalité ? » La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé ; Discussion de la proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux ...

Prochaine séance, lundi 16 janvier, à seize heures : Discussion de la proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales ; Discussion de la proposition de loi visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques ; Discussion de...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à revivifier la représentation politique. Discussion de la proposition de loi modifiant le calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et invitant le Gouvernement à une refonte de la fiscalité locale. Discussion de la pro...