Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 2 avril, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile ; Discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé ; Discussion de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage terr...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ; Suite de la discussion du projet de loi organique visant à modifier la loi organique du 23 ju...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ; Suite de la discussion du projet de loi organique visant à modifier la loi organique du 23 ju...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate ; Discussion de la proposition de loi visant à renforcer la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste ou antisémite. ...

Prochaine séance, lundi 26 février, à dix-huit heures : Débat sur le thème : « L'école publique face aux politiques de tri social. » La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 13 février, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte ; Discussion de la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics ; Discussion de la prop...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques ; Discussion de la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte ; Discussion de la proposition de loi visant à pérenniser les jard...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à accentuer les efforts pour favoriser l'accès de tous au logement ; Discussion de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2024. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au gouvernement ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques ; Discussion de la proposition de loi visant à remédier au déséquilibre du marché locatif en zone tendue ; Discussion d'une proposition ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de résolution visant à défendre les démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation ; Discussion de la proposition de loi visant à adopter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels ; Discussion de la proposition de loi relat...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 13 novembre, à 16 heures : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques ; Discussion, en deuxième lecture, de la propositio...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2024. La séance est levée.