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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
77 interventions trouvées.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques ; Discussion de la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte ; Discussion de la proposition de loi visant à pérenniser le...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration de politique générale et vote sur cette déclaration ; Vote solennel sur le projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse ; Suite de la discussion de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter con...
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 ; Discussion de la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des...
Prochaine séance, demain, à quinze heures trente : Sous réserve de la décision de la conférence des présidents, discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements ; Proposition de résolution européenne visant à faire resp...
Prochaine séance, à neuf heures : Deux projets de loi autorisant l'approbation d'accords internationaux ; Proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.
Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pour le plein emploi ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de gra...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ; Discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : examen des crédits de la mission "Outre-mer" . La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : Examen des crédits de la mission "Enseignement scolaire" . La séance est levée.
Prochaine séance, jeudi 2 novembre, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : examen des crédits des missions Investir pour la France de 2030 et Plan de relance. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants ; Discussion de la proposition de loi visant à faire baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoi...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte p...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 et du projet de loi organique relatif à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; Suite de la discussion du projet de loi organique relative à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire. La séance est levée.
