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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
77 interventions trouvées.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces ; Discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en ?uvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. Je vous s...
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à régulariser le PLUI de la communauté de communes du Bas-Chablais ; Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi abrogeant le recul de l'âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d'une conférence de financement du système de retraite ; Discussion de la proposition de loi visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières ; Discussion de l...
Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion de la proposition de loi organique visant à indexer la dotation globale de fonctionnement sur l'inflation. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la principauté d'Andorre ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions i...
Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de résolution réaffirmant la nécessité d'une solution à deux États et condamnant l'institutionnalisation par l'État d'Israël d'un régime d'apartheid consécutif à sa politique coloniale ; Discussion de la proposition de loi portant abrogation de l'obligation vaccinale contr...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur le rapport d'information du 15 février 2023 sur le bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions ; Proposition de résolution portant sur la reconnaissance et condamnation de la grande famine de 1932-1933, connue sous le nom d'« Holo...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 27 mars, à seize heures : Proposition de loi visant à faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire ; Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à ouvrir le tiers-finance...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes ; Suite de la discussion du projet...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de loi visant à étendre le champ d'application de la peine complémentaire obligatoire d'inéligibilité aux cas de condamnation pour des violences aggravées ayant entraîné une incapacité temporaire de huit jours ou moins ; Suite de la d...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.
