Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à permettre aux différentes associations d'élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, un édile victime d'agression ; Suite de la discussion proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de gr...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à supprimer les zones à faibles émissions mobilité ; Discussion de la proposition de loi visant à étendre le droit de visite des parlementaires et parlementaires européens élus en France aux établissements sociaux et médico-sociaux ; Di...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Afin de donner à chacun le temps d'enfiler son maillot, je lève dès maintenant la séance. Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée. Allez les Bleus !

Prochaine séance à quinze heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur ; Suite du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de résolution créant une commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files et au rôle du Président de la République dans l'implantation d'Uber en France ; Discussion de la proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance ...

Prochaine séance, mercredi 2 novembre 2022, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : examen des crédits de la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" . La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : examen des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" . La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi ; Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Suite de la discussion de...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Suite de la discussion générale de la première partie du projet de loi de finances pour 2023 ; Débat sur la dette. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation ; Discussion de la proposition de loi relative à...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances rectificative pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la république de Finlande et la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du royaume de Suède. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19. La séance est levée.