Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide et d'extradition entre la France et le Sénégal ; Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif aux opérations maritimes dans l'océan Indien occidental. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution invitant le Gouvernement à défendre un moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins ; Proposition de résolution européenne sur la liberté des médias ; Proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en pr...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme ; Discussion de la...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2023. Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative à la politique de l'immigration suivie d'un débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception ; Discussion de la proposition de loi visant à abolir la corrida ; Discussion de la proposition de loi visant...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 14 novembre, à seize heures : Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités socio-économique à La Poste ; Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : examen des crédits de la mission "Culture" ; examen des crédits de la mission "Outre-mer" . La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : suite de l'examen des crédits des missions Défense et Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché de travail en vue du plein emploi La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Élection de deux juges titulaires et deux juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Élection de six juges titulaires et six juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022. La séance est levée.