Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture ; Débat sur les co...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide et d'extradition entre la France et le Sénégal ; Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif aux opérations maritimes dans l'océan Indien occidental. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution invitant le Gouvernement à défendre un moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins ; Proposition de résolution européenne sur la liberté des médias ; Proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en pr...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme ; Discussion de la...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2023. Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative à la politique de l'immigration suivie d'un débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception ; Discussion de la proposition de loi visant à abolir la corrida ; Discussion de la proposition de loi visant...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 14 novembre, à seize heures : Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités socio-économique à La Poste ; Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : examen des crédits de la mission "Culture" ; examen des crédits de la mission "Outre-mer" . La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 : suite de l'examen des crédits des missions Défense et Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché de travail en vue du plein emploi La séance est levée.