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Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
84 interventions trouvées.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne visant à faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée ; Discussion de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe. La ...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à vingt-deux heures : Discussion et vote d'une motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : suite de l'examen des crédits des missions Défense et Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 9 octobre, à seize heures : Projet de loi portant mesures d'urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution ; Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet relatif à l'industrie verte. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. Et je vous annonce que j'ai été...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité, Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le pro...
Prochaine séance, lundi 3 juillet, à seize heures : Discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; Discussion du projet de loi organique relative à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Approbation de l'avenant entre la France et le Luxembourg au protocole d'accord relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention relative au financement d'aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire ; Approbation du protocole entre le g...
Prochaine séance, lundi 26 juin, à seize heures : Discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer ; Suite de la discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouv...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains. La séance est levée.
