Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi mai...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement ; Discussion de la proposition de loi visant à promouvoir l'emploi et le retour des fonctionnaires d'État ultramarins dans les territoires d'outre-mer ; Discussion de la proposition de lo...

Prochaine séance, mardi 2 mai, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Ratification des amendements portant création de l'Organisation maritime internationale ; Accord France-Andorre concernant l'amélioration de la résilience climatique et la viabilité des routes nationales ; Suite de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en Fran...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine ; Discussion de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonf...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi, examinée en deuxième lecture, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite ; Questions sur les errements de Parcoursup et les difficultés de l'enseignement supérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi, à seize heures : Débat sur la lutte contre le terrorisme d'extrême droite ; Débat sur le thème : « L'école inclusive, une réalité ? ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 20 mars, à seize heures : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proxim...

Prochaine séance, lundi 13 mars, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la construction de nouvelles installations nucléaires et au fonctionnement des installations existantes. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 6 mars, à seize heures : Discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants ; Discussion de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture ; Débat sur les co...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.