Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi mai...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement ; Discussion de la proposition de loi visant à promouvoir l'emploi et le retour des fonctionnaires d'État ultramarins dans les territoires d'outre-mer ; Discussion de la proposition de lo...

Prochaine séance, mardi 2 mai, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Ratification des amendements portant création de l'Organisation maritime internationale ; Accord France-Andorre concernant l'amélioration de la résilience climatique et la viabilité des routes nationales ; Suite de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en Fran...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine ; Discussion de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonf...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi, examinée en deuxième lecture, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite ; Questions sur les errements de Parcoursup et les difficultés de l'enseignement supérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi, à seize heures : Débat sur la lutte contre le terrorisme d'extrême droite ; Débat sur le thème : « L'école inclusive, une réalité ? ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 20 mars, à seize heures : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proxim...

Prochaine séance, lundi 13 mars, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la construction de nouvelles installations nucléaires et au fonctionnement des installations existantes. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 6 mars, à seize heures : Discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants ; Discussion de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans. La séance est levée.