Gérard Leseul

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Socialistes et apparentés (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Né le : 15 août 1960 (63 ans) à Mesnil Esnard (Seine-Maritime)
• Profession : Cadre d'entreprise / enseignant universitaire
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @LeseulG
  • Site web : https://linkr.bio/gerard.leseul

Contact

• Par e-mail :
  • gerard.leseul@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • 6 Avenue Victor Hugo 76360 Barentin 02 35 34 57 68
  • Assemblée nationale 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Bastien CORITON
  • M. Guillaume Seris
  • M. Cyril Blondel
  • Mme Delphine Martin
  • M. Quentin Thirot

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Développement durable et aménagement du territoire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (vice-président)
  • Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute a (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national de l'économie sociale et solidaire (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale des entreprises (co-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole (1 intervention)
• Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la france (9 interventions)
• Propriété des personnes publiques en polynésie française (1 intervention)
• Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
648	Total	8521
31	adoptés	452
331	rejetés	2289
50	tombés	508
48	retirés	716
3	non soutenus	69
82	irrecevables	1042
103	en attente	3445

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 04/12/23 : Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en applicat...
• 26/09/23 : Rapport d'information Comparer les modes de stockage de l’énergie
• 26/09/23 : Rapport d'information sur les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée
• 01/02/23 : Rapport de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la répub...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 20/07/23 : Proposition de loi visant à accompagner de façon juste et souple la mise en place des zones à faibles émissions en ...
• 20/06/23 : Proposition de loi visant à ouvrir le don du sang aux personnes ayant un antécédent de transfusion sanguine
• 10/05/23 : Proposition de loi visant à renforcer l'accueil familial comme véritable solution d'accompagnement pour les personn...
• 20/03/23 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer que l'âge légal de...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 10/04/24 : contre l'article 11 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
• 10/04/24 : contre l'amendement n° 128 du Gouvernement après l'article 10 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
• 10/04/24 : pour l'amendement n° 111 de M. Potier après l'article 10 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).
• 10/04/24 : pour l'amendement n° 67 de Mme Sas après l'article 10 de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/04/24 : Chèque énergie
• 26/03/24 : Indemnisation des mineurs de la mure
• 26/03/24 : Maison d'arrêt de rouen
• 12/12/23 : Don du sang

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 16/04/24 : Ministère du ministère de l’économie (consommation)
• 19/03/24 : Ministère du ministère de l’économie (économie sociale et solidaire)
• 12/03/24 : Ministère auprès de la ministre du travail (enfants)
• 12/03/24 : Ministère auprès de la ministre du travail (retraites)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Mission d'information flash sur les conséquences de la géothermie profonde (co-rapporteur du 10 novembre 2023 au 14 mars 2024)
• Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute a (secrétaire du 16 février 2024 au 4 mars 2024)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 25 janvier 2024 au 1er mars 2024)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 1er novembre 2023 au 24 janvier 2024)
• Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (vice-président du 22 juillet 2023 au 7 janvier 2024)
• Mission d'information sur l'aménagement et le développement durables de la guyane (co-rapporteur du 5 octobre 2023 au 14 décembre 2023)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (vice-président du 30 juin 2023 au 21 novembre 2023)
• Groupe (membre du 29 juin 2022 au 20 octobre 2023)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 21 juin 2023 au 17 octobre 2023)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 3 juin 2023 au 19 juin 2023)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 8 mars 2023 au 27 mai 2023)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 14 février 2023 au 2 mars 2023)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 30 juillet 2022 au 1er février 2023)
• Mission « flash » sur les mesures d'accompagnement de la création de zones à faibles émissions mobilité (co-rapporteur du 13 septembre 2022 au 18 octobre 2022)
• Commission des affaires sociales (membre du 9 juillet 2022 au 30 juillet 2022)
• Député du 28/09/2020 au 21/06/2022 (fin de législature)