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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Gérard Leseul
5 rapports signés
30/05/2024 — Rapport N° 2707 des offices parlementaires établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Organe
04/12/2023 — Rapport d'information N° 1924 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Organe
26/09/2023 — Rapport d'information N° 1677 Comparer les modes de stockage de l’énergie
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Organe
26/09/2023 — Rapport d'information N° 1676 sur les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Organe
01/02/2023 — Rapport N° 802 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Gérard Leseul, Mmes Chantal Jourdan, Cécile Untermaier, M. Boris Vallaud et plusieurs de leurs collègues visant à créer un Défenseur de l’environnement (608).
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
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