Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

26 septembre 2023

Rapport d'information N° 1676

sur les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée

écrit par Gérard Leseul Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Organe
Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport d'information.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.