Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
26 septembre 2023
Rapport d'information N° 1676
sur les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée
écrit par Gérard Leseul Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Organe
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport d'information.