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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires de
Gérard Leseul
Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
(
86 interventions
)
Industrie verte
(
85 interventions
)
Discussion des articles (projet de loi)
(
77 interventions
)
Services express régionaux métropolitains
(
35 interventions
)
Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
(
26 interventions
)
Discussion d'une proposition de loi
(
23 interventions
)
Protection des logements contre l'occupation illicite
(
18 interventions
)
Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi adopté par le sénat
(
18 interventions
)
Gouvernance de la sureté nucléaire et de la radioprotection - application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
(
17 interventions
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
15 interventions
)
Reconnaissance des métiers de la médiation sociale
(
14 interventions
)
Interdiction des vols en jets privés
(
12 interventions
)
Approvisionnement en produits de grande consommation
(
11 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
10 interventions
)
Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la france
(
9 interventions
)
Le localisme au service de la réindustrialisation et de l'environnement
(
8 interventions
)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
(
6 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022
(
5 interventions
)
Supprimer les zones à faibles émissions mobilité
(
5 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
5 interventions
)
Réemploi des véhicules au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
(
5 interventions
)
Fonctionnement du marché du travail
(
4 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
(
4 interventions
)
Dérapage du cout de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d'asile
(
4 interventions
)
Partage de la valeur au sein de l'entreprise
(
4 interventions
)
Gouvernance de la sureté nucléaire et de la radioprotection – application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
(
4 interventions
)
Lutte contre la fraude sous toutes ses formes
(
3 interventions
)
Faciliter le financement des travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics
(
3 interventions
)
Bilan de la loi confortant le respect des principes de la république
(
3 interventions
)
Adaptation du droit de la responsabilité civile
(
3 interventions
)
Contentieux du stationnement payant
(
3 interventions
)
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(
3 interventions
)
Limitation de l'engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
(
2 interventions
)
Réforme des retraites et pénibilité
(
2 interventions
)
Retraites et protection sociale dans la fonction publique
(
2 interventions
)
Régime juridique des actions de groupe
(
2 interventions
)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
(
2 interventions
)
Plein emploi
(
2 interventions
)
Motion de censure
(
2 interventions
)
Sécurité des professionnels de santé
(
2 interventions
)
Verdissement des flottes automobiles
(
2 interventions
)
Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
(
2 interventions
)
Création d'un défenseur de l'environnement,
rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
2 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027
(
1 intervention
)
Comment massifier la rénovation thermique
(
1 intervention
)
Application de la loi climat et résilience
(
1 intervention
)
Politique du médicament et pénuries
(
1 intervention
)
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
(
1 intervention
)
Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
(
1 intervention
)
Lutte contre les dérives sectaires
(
1 intervention
)
Transformation des bureaux en logements
(
1 intervention
)
Réduction de l'impact environnemental de l'industrie textile
(
1 intervention
)
Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
(
1 intervention
)
Révision des traités européens
(
1 intervention
)
Propriété des personnes publiques en polynésie française
(
1 intervention
)
Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé
(
1 intervention
)
Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole
(
1 intervention
)
Motion de rejet préalable
(
1 intervention
)
Impact du pacte sur la migration et l'asile sur la france
(
1 intervention
)
L'austérité imposée par le gouvernement
(
1 intervention
)
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