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Les interventions de Frédéric Maillot sur ce dossier

700 amendements trouvés


31/10/2023 — Amendement N° 2841C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme K/Bidi, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Le Gay...

Modifier ainsi les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer8 000 0000
Conditions de vie outre-mer08 000 000
TOTAUX8 000 0008 000 000
SOLDE0

31/10/2023 — Amendement N° 2840C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
Mme K/Bidi, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Le Gay...

Modifier ainsi les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer039 184 352
Conditions de vie outre-mer39 184 3520
TOTAUX39 184 35239 184 352
SOLDE0...

31/10/2023 — Amendement N° 2839C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
Mme K/Bidi, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Le Gay...

Modifier ainsi les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer0539 184 352
Conditions de vie outre-mer539 184 3520
TOTAUX539 184 352539 184 352
SOLDE
(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer039 184 352
Conditions de vie outre-mer39 184 3520
TOTAUX39 184 35239 184 352
SOLDE0...

31/10/2023 — Amendement N° 2837C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
Mme K/Bidi, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Le Gay...

Modifier ainsi les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer0539 184 352
Conditions de vie outre-mer539 184 3520
TOTAUX539 184 352539 184 352
SOLDE
<...

30/10/2023 — Amendement N° 2505C au texte N° 1680 - Après l'article 54 (Sort indéfini)
M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Le Gayi...

Dans les territoires relevant des articles 73 et 74 de la Constitution, l’application de l’article 67 de la loi n° 2013‑595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République est maintenue. Une étude d’impact est menée sur les conséquences qu’une suppression de cet article provoquerait sur la cap...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer0539 184 352
Conditions de vie outre-mer539 184 3520
TOTAUX539 184 352539 184 352
SOLDE
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré1 000 0000
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de ...

28/10/2023 — Amendement N° 1829C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Le Gayic, M. Chailloux, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00

28/10/2023 — Amendement N° 1827C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Le Gayic, M. Chailloux, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00

28/10/2023 — Amendement N° 1825C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Le Gayic, M. Chailloux, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00

28/10/2023 — Amendement N° 1823C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Le Gayic, M. Chailloux, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00
Accès au...

27/10/2023 — Amendement N° 1763C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

27/10/2023 — Amendement N° 1623C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

27/10/2023 — Amendement N° 1608C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Chailloux, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

27/10/2023 — Amendement N° 1386C au texte N° 1680 - Après l'article 54 (Irrecevable)
Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme...

I. – Le premier alinéa de l’article 27 de la loi n° 91‑647 relative à l’aide juridique est complété par une phrase ainsi rédigée : « Pour les avocats des barreaux de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint- Barthélemy, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie, de Papeete, de Saint-Denis de La Réunion et de Saint-...

27/10/2023 — Amendement N° 1314C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante90 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

27/10/2023 — Amendement N° 1313C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

27/10/2023 — Amendement N° 1311C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante500 000 0000
Recherches scientifiques et tech...

27/10/2023 — Amendement N° 1310C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire15 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...