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Les interventions de Frédéric Maillot sur ce dossier

700 amendements trouvés


27/10/2023 — Amendement N° 1309C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire3 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

27/10/2023 — Amendement N° 1308C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante170 200 0000
Recherches scientifiques et tech...

27/10/2023 — Amendement N° 1307C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire200 000 0000
dont titre 2200 000 0000
Vie étudiante0...

27/10/2023 — Amendement N° 1306C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire45 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

27/10/2023 — Amendement N° 1305C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante200 000 0000
Recherches scientifiques et tech...

26/10/2023 — Amendement N° 1057C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Maillot, M. Chassaigne, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt8 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
(en euros)
Programmes+-
Développement des entreprises et régulations00
Plan France Très haut débit0500 000
Statistiques et études écon...

26/10/2023 — Amendement N° 1045C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Le Gayic, M. Chailloux, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00
Accès au...

26/10/2023 — Amendement N° 1035C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1024C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Maillot, M. Dharréville, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer8 000 0000
Conditions de vie outre-mer08 000 000
TOTAUX8 000 0008 000 000
SOLDE

26/10/2023 — Amendement N° 1000C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, M. Maillot, Mme Bourouaha, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire010 000 000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

26/10/2023 — Amendement N° 999C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire100 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et tech...

26/10/2023 — Amendement N° 998C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire125 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et tech...

26/10/2023 — Amendement N° 923C au texte N° 1680 - Article 37 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
France Télévisions00
ARTE France00
Radio France00
France Médias Monde
(en euros)
Programmes+-
France Télévisions00
ARTE France00
Radio France15 000 0000
France Médias Mo...

26/10/2023 — Amendement N° 921C au texte N° 1680 - Article 37 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
France Télévisions45 000 0000
ARTE France00
Radio France00
France Médias Mo...

26/10/2023 — Amendement N° 918C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré1 000 0000
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de ...

26/10/2023 — Amendement N° 917C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias020 000 000
Livre et industries culturelles20 000 0000
TOTAUX20 000 00020 00...

26/10/2023 — Amendement N° 911C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 910C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré10
Vie de l'élève<...