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Les interventions de Frédéric Maillot sur ce dossier

700 amendements trouvés


26/10/2023 — Amendement N° 909C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 908C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 907C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 906C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré75 000 0000
Vie de...

26/10/2023 — Amendement N° 905C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré300 000 0000
Vie d...

26/10/2023 — Amendement N° 887C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré10
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 886C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré323 000 0000
Enseignement scolaire public du second degré0323 000 000
(en euros)
Programmes+-
Presse et médias01
Livre et industries culturelles00
Lutte contre la concentration dans les médias et l'éditio...

26/10/2023 — Amendement N° 884C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

26/10/2023 — Amendement N° 883C au texte N° 1680 - Article 37 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias10
Livre et industries culturelles01
TOTAUX11
SOLDE
<...

(en euros)
Programmes+-
France Télévisions00
ARTE France00
Radio France00
France Médias Monde
(en euros)
Programmes+-
France Télévisions10 000 0000
ARTE France00
Radio France00
France Médias Mo...

26/10/2023 — Amendement N° 881C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias4 000 0000
Livre et industries culturelles04 000 000
TOTAUX4 000 0004 000 00...

25/10/2023 — Amendement N° 809C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création03 600 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture3 600 000

25/10/2023 — Amendement N° 808C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture5 842 4960...

25/10/2023 — Amendement N° 807C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création010 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture10 000
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création010 000 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

25/10/2023 — Amendement N° 805C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

25/10/2023 — Amendement N° 766C au texte N° 1680 - Après l'article 54 (Rejeté)
M. Peu, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Rimane, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne...

Le Gouvernement remet un rapport au Parlement avant le 1er février 2024 sur les capacités du tribunal judiciaire de Bobigny de traiter l’afflux éventuel de procédures judiciaires supplémentaires liées à la tenue des jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Le rapport dresse un état des lieux de la situation actuelle du tribunal...

25/10/2023 — Amendement N° 715C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création500 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00

25/10/2023 — Amendement N° 703C au texte N° 1680 - Après l'article 54 (Rejeté)
Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Le Ga...

Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant les moyens budgétaires qui seraient nécessaires à la formation de l’ensemble des professionnels de la protection judiciaire de la jeunesse à la prise en charge spécifique des mineurs non accompagnés. Exposé sommai...