Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
Organisation du dossier
- Présentation (3 commentaires)
- Discussion des articles
- Article 1er (36 commentaires)
- Discussion générale (43 commentaires)
- Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi adopté par le sénat
- Article 2 (60 commentaires)
- Vote sur l'ensemble
- Article 3
- Article 4
- Explications de vote (21 commentaires)
- Commission mixte paritaire
Documents législatifs
- Projet de loi N° 1269 (46 amendements)
- Rapport N° 1435 Texte comparatif (22 amendements)
- Rapport N° 1509 de la Commission mixte paritaire
Les débats consacrés à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Fabienne Colboc, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (3886 mots)
- Jérémie Patrier-Leitus (2469 mots)
- Fabrice Le Vigoureux (1990 mots)
- Stéphane Peu (1881 mots)
- Sophie Taillé-Polian (1762 mots)
- Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (1686 mots)
- Annie Genevard (1645 mots)
- Sophie Mette (1460 mots)
- Meyer Habib (1328 mots)
- Rodrigo Arenas (1162 mots)
- Ersilia Soudais (1142 mots)
- Jean-Philippe Tanguy (1065 mots)
- Caroline Parmentier (991 mots)
- Stéphane Lenormand (934 mots)
- Caroline Yadan (931 mots)
- Carlos Martens Bilongo (894 mots)
- Claudia Rouaux (841 mots)
- Béatrice Descamps (720 mots)
- Angélique Ranc (712 mots)
- Cécile Untermaier (579 mots)
- Caroline Fiat, présidente (452 mots)
- Estelle Folest (222 mots)
- Élodie Jacquier-Laforge, présidente (115 mots)
- Valérie Rabault, présidente (107 mots)
- Roger Chudeau (46 mots)
Derniers commentaires sur Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
Suite aux propos de Meyer Habib le 29/06/2023, Aristide a dit le 26/02/2024 :
Si le sionisme était un droit clairement établi, les juifs de la diaspora n'auraient pas manqué de revenir en masse et en force en Palestine dès la chute de l'Empire romain, ce qu'ils se sont bien gardés de faire.
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Suite aux propos de Jean-Philippe Tanguy le 29/06/2023, Aristide a dit le 20/08/2023 :
Vous les traitez implicitement de post-collabos...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Suite aux propos de Stéphane Peu le 29/06/2023, Aristide a dit le 20/08/2023 :
Manouchian trouvait très illégitime le régime de vichy, c'est pour cela qu'il résistait et qu'il est mort. Alors d'un côté mettre au Panthéon quelqu'un qui niait la légitimité de Vichy, et de l'autre clamer à la suite de Chirac la légitimité de Vichy, c'est d'une contradiction absolue, l'exemple ...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Suite aux propos de Stéphane Peu le 29/06/2023, Aristide a dit le 20/08/2023 :
Ce Chirac est en dessous de tout. Mais de toute façon ses discours à la va vite n'ont pas de valeur légale.
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Voir les 163 commentaires