Stéphane Travert

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Renaissance (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 12 octobre 1969 (54 ans) à Carentan (Manche)
• Profession : Cadre secteur privé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @StTRAVERT

Contact

• Par e-mail :
  • Stephane.Travert@assemblee-nationale.fr
  • permanence.stravert@gmail.com
• Par courrier :
  • Assemblée nationale 126 Rue de l'Université, 75355 PARIS 07 SP
  • Permanence parlementaire 11 Rue du Calvaire BP 23 50250 La Haye du Puits 02 33 07 95 92
• Collaborateurs :
  • Mme Lucile Andriamanana
  • M. Denis Bersauter
  • Mme Mathilde Blondel
  • Mme Nathalie Genet
  • Mme Christel Perot-Camus
  • Mme Delphine Jimenez-Grenier

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (président)
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
  • Groupe de travail sur la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission supérieure du numérique et des postes (membre titulaire)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études littoral (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études Îles anglo-normandes (vice-président)
  • Groupe d'études autisme (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole, président de la commission des affaires économiques (4 interventions)
• Rénovation de l'habitat dégradé, président de la commission mixte paritaire (1 intervention)
• Gouvernance de la sureté nucléaire et de la radioprotection – application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution, président de la commission des affaires économiques (4 interventions)
• Discussion d'une proposition de loi, président de la commission des affaires économiques (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
36	Total	1557
12	adoptés	380
0	rejetés	120
4	tombés	58
1	retirés	235
10	non soutenus	70
4	irrecevables	249
5	en attente	445

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 12/07/23 : Rapport d'information de la Commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 d...
• 09/11/22 : Rapport de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de ...
• 05/10/22 : Avis (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 23/05/23 : Proposition de loi visant à inciter à la mise en place de conseils de jeunes par les communes de plus de 1 500 habi...
• 28/02/23 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution visant à lutter contre les sur-transpos...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 09/04/24 : pour l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire). (par délégation)
• 09/04/24 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (texte de la commission paritaire). (par délégation)
• 09/04/24 : contre la motion de rejet préalable, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (texte de la commission paritaire).
• 04/04/24 : contre l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 27/02/24 : Dispositif asalée
• 23/01/24 : Mobilisation des agriculteurs
• 28/02/23 : Situation des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation
• 06/12/22 : Dispositif zéro artificialisation nette

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/03/24 : Ministère du ministère de l’intérieur et des outre-mer (étrangers)
• 06/02/24 : Ministère du ministère du travail (professions de santé)
• 05/12/23 : Ministère des ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (mer et littoral)
• 21/11/23 : Ministère auprès du ministre de l’intérieur (sécurité des biens et des personnes)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Commission des affaires économiques (membre du 2 juin 2023 au 15 février 2024)
• Mission d'information sur le statut de l'élu local (membre du 23 décembre 2023 au 13 janvier 2024)
• Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre du 13 juillet 2022 au 20 décembre 2023)
• Groupe de travail concernant le bilan de la séparation de la vente et du conseil en matière de produits phytopharmaceutiques (rapporteur du 15 avril 2023 au 25 juillet 2023)
• Mission d'évaluation de la loi du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (rapporteur du 15 avril 2023 au 25 juillet 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 2 mars 2023 au 27 mai 2023)
• Groupe d'études Îles anglo-normandes (membre du 9 mars 2023 au 23 mars 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 novembre 2022 au 28 février 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 novembre 2022 au 25 novembre 2022)
• Commission des affaires économiques (membre du 30 juin 2022 au 1er novembre 2022)
• Député du 17/11/2018 au 21/06/2022 (fin de législature)
• Député du 21/06/2017 au 21/07/2017 (nomination comme membre du gouvernement)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)