Stéphane Lenormand

Informations

• Mandat clos rempli du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 (fin de législature)
• Groupe politique : Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Régions et peuples solidaires
• Né le : 13 août 1964 (60 ans) à Saint-Pierre-et-Miquelon (France)
• Profession : Ancien cadre
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @StphaneLenorma1

Contact

• Par e-mail :
  • stephane.lenormand@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Rue de Paris 97500 Saint-Pierre
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (14 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2023 (13 interventions)
• Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne (11 interventions)
• Motion de censure (8 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
252	Total	4362
25	adoptés	302
52	rejetés	980
7	tombés	236
21	retirés	324
26	non soutenus	427
64	irrecevables	856
57	en attente	1237

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 10/05/24 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution visant à prendre en compte la cherté de...
• 30/04/24 : Proposition de loi visant à intégrer la sur-rémunération des fonctionnaires ultramarins dans le calcul du montant d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 06/06/24 : pour l'amendement n° 1321 de M. Panifous et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 06/06/24 : contre l'amendement n° 1246 de Mme Petel à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 04/06/24 : contre l'amendement n° 194 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 04/06/24 : contre l'amendement de suppression n° 50 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/04/24 : Projet de loi sur la fin de vie
• 12/03/24 : Logement à saint-pierre-et-miquelon
• 06/12/23 : Législation sur les armes et munitions à saint-pierre-et-miquelon
• 13/06/23 : Grève des aesh

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/01/24 : Ministère auprès du ministre de l’intérieur (outre-mer)
• 30/01/24 : Ministère des ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (aquaculture et pêche professionnelle)
• 09/01/24 : Ministère du ministère de la culture (presse et livres)
• 05/12/23 : Ministère auprès du ministre de l’intérieur (outre-mer)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du bureau du 1er avril 2023 au 11 juin 2024)
• Conseil national de la mer et des littoraux (membre titulaire du 25 janvier 2023 au 11 juin 2024)
• Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public (membre du 18 mai 2024 au 9 juin 2024)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 14 avril 2024 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études insertion des jeunes, stagiaires et alternants (membre du 15 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études fin de vie (membre du 29 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études littoral (membre du 29 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études polices municipales (membre du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-canada (vice-président du 5 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-québec (président du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des jeux olympiques et paralympiques de paris (membre du 30 septembre 2022 au 9 juin 2024)
• Délégation aux outre-mer (membre du 26 juillet 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024)
• Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (membre du 19 novembre 2023 au 15 mai 2024)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 22 mars 2024 au 10 avril 2024)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 3 octobre 2023 au 20 mars 2024)
• Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public (membre du 30 juin 2023 au 7 janvier 2024)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 13 septembre 2023 au 2 octobre 2023)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (secrétaire du 9 juin 2023 au 13 septembre 2023)
• Mission d'information sur l'avenir de l'audiovisuel public (membre du 30 septembre 2022 au 19 juin 2023)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 30 juin 2022 au 31 mai 2023)
• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 25 janvier 2023 au 1er avril 2023)
• Délégation aux outre-mer (membre de droit du 13 juillet 2022 au 26 juillet 2022)
• Député du 22/06/2022 au 09/06/2024 (fin de législature)