Charles Fournier

Informations

• Mandat clos rempli du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 (fin de législature)
• Groupe politique : Écologiste - NUPES (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Europe Écologie Les Verts
• Né le : 10 mars 1968 (56 ans) à Romorantin (Loir-et-Cher)
• Profession : consultant - formateur
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @cfourniereelv
  • Page Facebook
  • Site web : https://charlesfournier2022.fr

Contact

• Par e-mail :
  • charles.fournier@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Industrie verte (108 interventions)
• Accélération de la production d'énergies renouvelables (89 interventions)
• Protéger la population des risques liés aux pfas (27 interventions)
• Discussion d'une proposition de loi (21 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
445	Total	10135
26	adoptés	373
169	rejetés	3535
42	tombés	600
35	retirés	896
13	non soutenus	190
94	irrecevables	1859
66	en attente	2682

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 13/12/23 : Rapport d'information tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires ...
• 12/10/23 : Avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
• 12/10/23 : Avis (Tome VI) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
• 12/10/23 : Avis (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 20/03/23 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer que l'âge légal de...
• 21/02/23 : Proposition de loi visant à garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français
• 29/11/22 : Proposition de loi pour une chasse plus respectueuse de la nature et de ses usages
• 21/09/22 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution portant création d'une contribution ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 04/06/24 : contre l'amendement n° 194 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 30/05/24 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (première lecture).
• 30/05/24 : pour l'amendement n° 37 de M. Maudet après l'article 1er bis de la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (première lecture).
• 30/05/24 : pour l'amendement n° 14 de M. Maudet après l'article 1er bis de la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 26/03/24 : Traversée de la manche par les migrants
• 05/03/24 : Psychiatrie publique à tours
• 28/02/24 : Financement de la transition écologique
• 21/11/23 : Hébergement d'urgence pour les familles avec enfants

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/06/24 : Ministère de l’éducation nationale (enseignement)
• 23/04/24 : Ministère auprès du ministre de l’économie (propriété intellectuelle)
• 09/04/24 : Ministère du ministère auprès du Premier ministre (administration)
• 12/12/23 : Ministère du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (recherche et innovation)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Conseil national de l'économie circulaire (membre titulaire du 25 janvier 2023 au 11 juin 2024)
• Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire du 25 janvier 2023 au 11 juin 2024)
• Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du 13 septembre 2022 au 11 juin 2024)
• Commission des affaires économiques (membre du 8 mai 2024 au 9 juin 2024)
• Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la france (membre du 13 mars 2024 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (membre du 2 juin 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-maroc (vice-président du 11 mai 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études gestion des déchets, économie circulaire et économie verte (membre du 8 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale des entreprises (vice-président du 3 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études conditions d'accueil des migrants et mineurs non accompagnés (membre du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études condition et bien-être des animaux (membre du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-chili (vice-président du 23 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-portugal (vice-président du 23 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-tchèque (vice-président du 23 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-laos (vice-président du 23 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-danemark (vice-président du 23 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe Écologiste - NUPES (membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024)
• Commission des affaires économiques (membre du 5 avril 2024 au 3 mai 2024)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 13 mars 2024 au 5 avril 2024)
• Commission des affaires économiques (membre du 1er juin 2023 au 7 mars 2024)
• Mission d'information relative à l'impact du déploiement des entrepôts (rapporteur du 13 avril 2023 au 19 décembre 2023)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (secrétaire du 29 juin 2023 au 21 novembre 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 8 avril 2023 au 31 mai 2023)
• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 14 février 2023 au 17 mai 2023)
• Groupe d'amitié france-maroc (président du 10 février 2023 au 11 mai 2023)
• Mission d'information sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages (co-rapporteur du 3 novembre 2022 au 8 avril 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 mars 2023 au 22 mars 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 2 février 2023 au 8 mars 2023)
• Groupe d'amitié france-maroc (vice-président du 23 décembre 2022 au 10 février 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 24 novembre 2022 au 1er février 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 30 juin 2022 au 16 novembre 2022)
• Député du 22/06/2022 au 09/06/2024 (fin de législature)