Francis Dubois

Informations

• Mandat clos rempli du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 (fin de législature)
• Groupe politique : Les Républicains (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Né le : 28 novembre 1961 (62 ans) à Liginiac (Corrèze)
• Profession : Technicien
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @DuboisFrancis19

Contact

• Par e-mail :
  • francis.dubois@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture (53 interventions)
• Revalorisation du métier de secrétaire de mairie (27 interventions)
• Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque (11 interventions)
• Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l'artificialisation des sols (10 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
427	Total	8269
16	adoptés	299
91	rejetés	1460
42	tombés	604
27	retirés	455
55	non soutenus	913
160	irrecevables	2552
36	en attente	1986

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 12/03/24 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à réformer l'accès aux presta...
• 12/03/24 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution visant à assurer notre résilience en ma...
• 17/01/23 : Proposition de loi visant à rehausser le seuil d'exonération d'imposition des plus-values agricoles

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 04/06/24 : contre l'amendement n° 12 de Mme Frédérique Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 04/06/24 : contre l'amendement n° 2199 de Mme Pires Beaune à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 04/06/24 : abstention sur l'amendement n° 925 de Mme Frédérique Meunier à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 03/06/24 : pour l'amendement n° 294 de Mme Genevard à l'article 4 quater du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/05/24 : Psychiatrie en milieu rural
• 31/01/24 : Mobilisation des agriculteurs
• 28/11/23 : Filière veau sous la mère
• 18/07/23 : Production de pommes en france

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/06/24 : Ministère du ministère du travail (pharmacie et médicaments)
• 04/06/24 : Ministère auprès de la ministre du travail (enfants)
• 04/06/24 : Ministère du ministère du travail (accidents du travail et maladies professionnelles)
• 04/06/24 : Ministère auprès de la ministre du travail (numérique)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 25 janvier 2023 au 11 juin 2024)
• Groupe d'études pastoralisme (membre du 19 janvier 2024 au 9 juin 2024)
• Commission des affaires économiques (membre du 2 décembre 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études exploitations agricoles et structuration des filières (membre du 24 mars 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études eau et biodiversité (vice-président du 16 mars 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution (membre du 17 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études forêt et filière bois (membre du 16 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études déserts médicaux et accès aux soins (membre du 7 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études ruralité (membre du 1er février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études handicap et inclusion (membre du 1er février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises (membre du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études sécurité privée (membre du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale notre-dame de paris (membre du 30 septembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe Les Républicains (membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 30 juin 2022 au 2 décembre 2023)
• Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la france (membre du 19 octobre 2022 au 1er avril 2023)
• Groupe d'études eau et biodiversité (membre du 7 février 2023 au 16 mars 2023)
• Député du 22/06/2022 au 09/06/2024 (fin de législature)