Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion en nouvelle lecture de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ; Suite de la discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur ; Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de discussion de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies ; Discussion de la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage ...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Débat sur le thème : « La répression du mouvement social contre la réforme des retraites » ; Questions sur le thème : « Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ? ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le thème : « Pour une politique ambitieuse du grand âge ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la récidive ; Discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne ; Discussion de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'un...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux ; Discussion de la ...

Prochaine séance, lundi 6 février, à seize heures : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 31 janvier, à quinze heures : Allocution de M. Stefantchouk, président de la Rada d'Ukraine ; Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ; Discussion de la proposition de loi portant fusio...