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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires de
Charles Sitzenstuhl
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(
43 interventions
)
Motion de censure
(
26 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
25 interventions
)
Protection des logements contre l'occupation illicite
(
20 interventions
)
Programmation militaire 2024-2030
(
14 interventions
)
Loi européenne sur l'espace
(
12 interventions
)
Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
(
11 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative à la guerre en ukraine et aux conséquences pour la france
(
10 interventions
)
Réduction de l'impact environnemental de l'industrie textile
(
10 interventions
)
Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
(
10 interventions
)
Encadrer l'intervention des cabinets de conseil privés
(
9 interventions
)
Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la france
(
9 interventions
)
Industrie verte
(
8 interventions
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
7 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative au bilan de la présidence française de l'union européenne
(
6 interventions
)
Débat d'orientation et de programmation des finances publiques
(
6 interventions
)
Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
(
5 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027
(
5 interventions
)
Sécurité des élus locaux et protection des maires
(
5 interventions
)
Haut conseil de stabilité financière
(
5 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022
(
4 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
4 interventions
)
Sécuriser et réguler l'espace numérique
(
4 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2024
(
4 interventions
)
Moratoire sur le déploiement des mégabassines
(
4 interventions
)
Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole
(
4 interventions
)
Livre vii du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer,
rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
(
4 interventions
)
Protéger le groupe Électricité de france d'un démembrement
(
3 interventions
)
Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2022)
(
3 interventions
)
Discussion des articles (projet de loi)
(
3 interventions
)
Protéger et garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
(
2 interventions
)
Réintégration du personnel des établissements de santé non vacciné
(
2 interventions
)
Structuration financement moyens et modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
(
2 interventions
)
Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2021)
(
2 interventions
)
Discussion d'une proposition de loi
(
2 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
(
2 interventions
)
Conférence sur l'avenir de l'europe
(
2 interventions
)
Reconnaissance des métiers de la médiation sociale
(
2 interventions
)
Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la nouvelle-calédonie
(
2 interventions
)
Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
(
1 intervention
)
Lutte contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
(
1 intervention
)
Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
(
1 intervention
)
Les salaires en france
(
1 intervention
)
Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982
(
1 intervention
)
Accompagnement des malades et de la fin de vie
(
1 intervention
)
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