Charles Sitzenstuhl

Informations

• Mandat clos rempli du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 (fin de législature)
• Groupe politique : Renaissance (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 3 décembre 1988 (35 ans) à Sélestat (Bas-Rhin)
• Profession : Cadre de la fonction publique
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @CSitzenstuhl

Contact

• Par e-mail :
  • charles.sitzenstuhl@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • 3 Boulevard du Maréchal Foch 67600 Sélestat 03 88 92 98 26

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture (43 interventions)
• Motion de censure (26 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2023 (25 interventions)
• Protection des logements contre l'occupation illicite (20 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
243	Total	1546
36	adoptés	384
31	rejetés	115
22	tombés	88
49	retirés	286
13	non soutenus	51
36	irrecevables	216
56	en attente	406

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/05/24 : Rapport d'information de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 d...
• 28/02/24 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes portant...
• 27/02/24 : Rapport sur la proposition de résolution de M. Grégoire de Fournas et plusieurs de ses collègues tendant à la créat...
• 14/02/24 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 07/06/24 : abstention sur l'amendement n° 825 de M. Juvin à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 07/06/24 : abstention sur l'amendement n° 252 de M. Hetzel à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 07/06/24 : pour l'amendement n° 156 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 07/06/24 : pour l'amendement n° 75 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/06/23 : Ingérences de puissances étrangères
• 28/03/23 : Enseignement de l'allemand

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/05/24 : Ministère du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (enseignement supérieur)
• 23/04/24 : Ministère du ministère du travail (assurance maladie maternité)
• 23/04/24 : Ministère auprès de la ministre du travail (personnes handicapées)
• 09/04/24 : Ministère auprès de la ministre du travail (assurance maladie maternité)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du 13 septembre 2022 au 11 juin 2024)
• Commission des affaires européennes (vice-président du 12 avril 2024 au 9 juin 2024)
• Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la france (président du 14 mars 2024 au 9 juin 2024)
• Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (membre du 28 octobre 2023 au 9 juin 2024)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 14 octobre 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre du 26 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-mongolie (président du 16 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-allemagne (vice-président du 16 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe Renaissance (membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024)
• Commission des affaires européennes (vice-président du 8 juillet 2022 au 10 avril 2024)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 2 février 2023 au 4 octobre 2023)
• Commission d'enquête relative aux révélations des uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (membre du 4 février 2023 au 14 juillet 2023)
• Mission d'information sur la rationalisation de notre administration comme source d'économies budgétaires (membre du 9 décembre 2022 au 1er juillet 2023)
• Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français (membre du 14 décembre 2022 au 3 juin 2023)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 30 juin 2022 au 25 janvier 2023)
• Député du 22/06/2022 au 09/06/2024 (fin de législature)