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À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « du premier jour de mars au dernier jour d’octobre » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « du premier jour de mars au dernier jour d’octobre ». » Exposé sommaire ...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Garlin » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Garlin ». » Exposé sommaire : A travers les articles 521-1 et 522-1 du Code...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans les communes adhérentes à l’Union des Villes Taurines de France » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522 1 est complétée par les mots : « dans les communes adhérentes à l’Union des Villes Tau...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Parentis-en-Born » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Parentis-en-Born ». » Exposé sommaire : A travers les articles 52...

À la fin du titre, supprimer les mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité ». Exposé sommaire : Le titre de cette proposition de loi s'inscrit dans un courant de pensée contestable et contesté, et cherche à faire inutilement polémique. Cet amendement vise donc à rappeler la nécessité d'un débat sain, en supprimant ...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans les régions d’Occitanie, Nouvelle-Aquitaine, Provence-Alpes-Côte d’Azur » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans les régions d’Occitanie, Nouvelle-Aquitain...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « imposer la fin de la culture taurine ». Exposé sommaire : Ce projet marque la fin de l'exception qui permettrait à quelques villes précises de poursuivre l'organisation de corrida. En changeant le titre, cet amende...

Après l’avant-dernier alinéa de l’article L. 214‑3 du code rural et de la pêche maritime, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Afin d’épargner toute souffrance inutile et évitable à l’animal, l’étourdissement ou l’insensibilisation de l’animal est obligatoire avant son abattage. » Exposé sommaire : La PPL souhaite supprimer les tradition...

I. – Un fonds d’indemnisation et d’accompagnement de 500 millions d’euros sur cinq ans est crée pour permettre la soutien à la filière taurine. II. – Ledit fonds peut être renouvelé à l’issue du délai de cinq ans mentionné au I. III. – L’augmentation des dépenses pour l’État est compensée à due concurrence par la création d’une taxe additionn...

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et autres traditions locales » . Exposé sommaire : Cet amendement vise à préciser que dans ce texte de nombreuses traditions mettant en risque la santé et le bien-être des animaux restent encore à débattre: les combats de c...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° À la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, les mots : « aux courses de taureaux » sont remplacés par les mots : « à la corrida, aux courses camarguaises, aux courses landaises, au toreo comique, au toro piscine et aux lâchers de taureaux » ; « 2° À la première phrase du second alinéa de ...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département du Gard » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département du Gard ». » Exposé sommaire : A travers les articles 521-1 et 522-1 du Co...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Plaisance-du-Gers » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Plaisance-du-Gers ». » Exposé sommaire : À travers les articles ...

À la fin du titre, substituer aux mots : « un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « mettre fin à un élevage peu intensif et respectueux de l’environnement ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à modifier le titre de la proposition de loi. En effet, l’élevage de taureau de combat est uniquement lié à prat...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mot « gommer la culture du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Au titre, substituer au mot : « abolir », le mot : « interdire » Exposé sommaire : Cet amendement vise à remplacer le mot abolir par interdire. En effet, le mot abolir porte une connotation forte, notamment dans notre pays, liée à l'abolition de la peine de mort ou de l'esclavage. Ainsi utiliser le mot d'abolition pour parler de la corri...