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Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « gommer la passion du peuple du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « mettre fin à la tradition locale de la corrida ». Exposé sommaire : L'objet de cette proposition de loi est d'interdire purement et simplement la corrida sur le territoire national sans tenir compte du caractère loc...

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « pour imposer l’idéologie animaliste aux territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement est un amendement d’appel visant à interpeller les députés et le Gouvernement sur le caractère idéologique de la proposition de loi. L...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « restreindre la liberté individuelle des Français en matière de loisirs. » Exposé sommaire : S'il est compréhensible que certaines personnes puissent ne pas souhaiter aimer ou souhaiter assister à une corrida, il n'...

Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Au regard de l’importance patrimoniale des corridas en Nouvelle-Aquitaine, et pour respecter la volonté de son Conseil régional, l’exception y est maintenue durant quatre-vingt-dix-neuf ans, date à laquelle la...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Mont-de-Marsan » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Mont-de-Marsan ». » Exposé sommaire : A travers les articles 521-1 ...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Riscle » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Riscle ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du Code...

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à interdire les traditions des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Substituer aux alinéas 2 et 3 les quatre alinéas suivants : « 1° Après le onzième alinéa de l’article 521‑1, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « « Les courses de taureaux mentionnées au onzième alinéa du présent article sont interdites aux mineurs de moins de seize ans. » ; « 2° L’article 522‑1 est complété par un alinéa ainsi rédigé : ...

Rédiger ainsi l’alinéa 3 : « 2° Après la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « L’exception pénale est maintenue aussi longtemps que cette tradition est vivante dans toutes les communes situées dans toutes les régions taurines de tradition, comprises au sens d’ensemble démographique par la ...

À la fin du titre, substituer aux mots : « l’humanité », les mots : « nier notre culture ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à imposer l’idéologie d’un homme aux habitants des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin du titre, substituer aux mots : « un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « préserver les traditions locales tout en retirant la souffrance animale » Exposé sommaire : Cet amendement vise à garantir que les traditions locales peuvent être préservées tout en mettant fin à la souffrance animale qui est...

À l’alinéa 3, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Il n’est pas non plus applicable. ». les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée ». Exposé sommaire : Le présent amendement propose de supprimer la condition de "tradition locale inint...