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À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à interdire au peuple du sud de vivre sa passion ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin du titre, substituer aux mots : « un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « pour l’extinction de la race Toro de Lidia ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à modifier le titre de la proposition de loi. En effet, l’élevage de la race Toro de Lidia, aussi appelé Toro bravo ou encore taureau de com...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « éteindre les férias ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur ». » Exposé sommaire : À travers les a...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Tout torero doit avoir fait l’objet, avant la course de taureaux, d’une vérification du bulletin n° 2 du casier judiciaire ;à l’issue de ce contrôle, toute personne dont le bulletin n° 2 du casier judic...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Gimont » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Gimont ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du Code...

Supprimer cet article. Exposé sommaire : L’article unique de la PPL supprime aux articles 521-1 et 522-1 du code pénal l’exception culturelle autorisant les courses de taureaux dès lors qu’une tradition locale ininterrompue existe. L’idée sous-jacente de cette PPL est que tous les amateurs de corridas tireraient leur plaisir de la mort d’un a...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « imposer l’idéologie d’un homme aux territoires dans lesquels les traditions taurines sont présentes ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Aucune subvention sur fonds publics ne peut être autorisée. » ; « 2° Après la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Aucune subvention sur fonds pu...

L'article L. 112-1 du code de la consommation est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « Les denrées alimentaires à base de viande font l'objet d'une étiquette spécifique, ou d'un affichage visible en rayon portant la mention du mode d'abattage de l'animal :« abattage avec étourdissement » ou « abattage sans étourdissement ». « Le fait d...

Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « L’exception pénale est maintenue aussi longtemps que cette tradition est vivante dans toutes les communes situées dans toutes les régions taurines de tradition, comprises au sens d’ensemble démographique par l...

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à imposer l’idéologie d’un homme à tout un peuple ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à interdire l’identité forte des territoires du sud de la France ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Vouloir éradiquer une forme de culture qu’on ne partage pas est une forme d’intolérance inacceptable. La corrida s’est implantée en France à la moitié du XIXe siècle, dans les Landes, les Pyrénées-Atlantiques, le Languedoc et la Provence, terres de jeux taurins depuis le Moyen Âge, mais il a fallu un s...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « imposer l’idéologie d’un homme aux habitants des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Soustons » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Soustons ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du ...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « nier l’identité de nos territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « désastre écologique ». Exposé sommaire : L’animalisme n’est pas toujours synonyme d’écologie. Supprimer la corrida, c’est mettre fin à l’une des dernières formes d’élevage extensif en Europe, où chaque animal dispose d’un territ...