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Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « nier la culture du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « nier l’identité forte des territoires du sud de la France ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Mimizan » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Mimizan ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du Co...

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier l’identité forte des territoires du sud de la France ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Maubourguet » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Maubourguet ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département de la Gironde » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département de la Gironde ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Bayonne » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Bayonne ». ». Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du C...

Insérer un article 2, rédigé comme suit : Une consultation locale, comme prévue par la loi du 13 août 2004, sera mise en œuvre parmi les collectivités concernées dans l’objectif de discerner l’avis des habitants sur : 1°_ l’approbation du maintien de la corrida ou non ; 2°_ l’approbation du caractère traditionnel, local et ininterrompu de la co...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « supprimer les identités régionales. ». Exposé sommaire : Cette proposition de loi va effacer une tradition culturelle qui anime la vie de nombreux départements, cette proposition de loi vise la suppression des cult...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Pontonx-sur-l’Adour » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Pontonx-sur-l’Adour ». » Exposé sommaire : A travers les artic...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « diminuer les finances des collectivités locales du sud de la France. » Exposé sommaire : Cette proposition de loi mettra fin à la corrida dont l'impact économique est pourtant majeur dans les départements et région...

Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « 1° À la fin de la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, les mots : « peut être invoquée » sont remplacés par les mots : « est prouvée » ; ». Exposé sommaire : Cet amendement a pour but d'acter que la corrida est bel et bien une tradition interrompue et culturelle sur certains territoires du Sud de...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° À la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, après le mot : « ininterrompue » , sont insérés les mots : « depuis au moins trente ans » » ; « 2° À la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, après le mot : « ininterrompue », sont insérés les mots : « depuis au moins trente ans »...

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « , d’un député qui de connait pas les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin du titre, supprimer les mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à rétablir un titre factuel afin de ne pas verser dans une emphase inutile qui viserait à masquer l'objectif réelle du texte.

Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « L’exception pénale est maintenue dans les villes garantissant un déroulement éthique des courses de taureaux au travers du règlement taurin municipal. » ; » Exposé sommaire : Depuis 1966, l’Union des Villes ...

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « d’un député qui ne connaît pas les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Saint-Vincent-de-Tyrosse » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Saint-Vincent-de-Tyrosse ». » Exposé sommaire : A travers...