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Les interventions de Sophie Blanc sur ce dossier

766 amendements trouvés


25/10/2022 — Amendement N° 1570C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Ballard, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias0500 000
Livre et industries culturelles00
Aide au déploiement du DAB+(ligne nouvelle)
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

25/10/2022 — Amendement N° 1554C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
Mme Besse, M. Dupont-Aignan, Mme Blanc, M. Beaurain, Mme Ménard, M. Falcon, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Ballard, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Aide économique et financière au développement5 000 0000
Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement0...

25/10/2022 — Amendement N° 1553C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
Mme Besse, M. Dupont-Aignan, Mme Blin, M. Jean-Philippe Tanguy, Mme Frigout, M. Bentz, M. Beaurain, M. Falcon, Mme Bl...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins1 212 300 0000
Protection maladie01 212 300 000
Compensation à...

25/10/2022 — Amendement N° 1552C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
Mme Besse, M. Dupont-Aignan, M. Bentz, Mme Frigout, Mme Ménard, Mme Blin, M. Falcon, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Beau...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative10 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024010 000 ...

25/10/2022 — Amendement N° 1543C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré4 000 0000
Vie de ...

25/10/2022 — Amendement N° 1542C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

25/10/2022 — Amendement N° 1541C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré6 000 0000
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de ...

25/10/2022 — Amendement N° 1526C au texte N° 273 - Après l'article 43 (Sort indéfini)
M. Chudeau, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde...

Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi puis chaque année, le ministère de l’éducation nationale remet un rapport au Parlement permettant d’évaluer de façon systématique l’impact et la performance des moyens mis en œuvre dans les réseaux d’éducation prioritaire. Exposé sommaire : Depuis 1981, l’éducation prio...

25/10/2022 — Amendement N° 1502C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
Mme Loir, M. Allisio, M. Barthès, Mme Auzanot, M. Baubry, M. Beaurain, M. Berteloot, Mme Blanc, M. Bilde, M. Boccalet...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines50 000 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

25/10/2022 — Amendement N° 1449C au texte N° 273 - Article 27 (Retiré)
M. Ballard, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création5 000 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00...

25/10/2022 — Amendement N° 1448C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Ballard, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création01 000 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 000 000

25/10/2022 — Amendement N° 1407C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Tivoli, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport4 000 0000
Jeunesse et vie associative04 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

25/10/2022 — Amendement N° 1398C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
Mme Alexandra Masson, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture320 0000
Paysages, eau et ...

25/10/2022 — Amendement N° 1362C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Chudeau, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

25/10/2022 — Amendement N° 1358C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Chudeau, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

25/10/2022 — Amendement N° 1353C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Chudeau, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

25/10/2022 — Amendement N° 1351C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Chudeau, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

25/10/2022 — Amendement N° 1344C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Chudeau, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré500 000 0000
dont titre 2500 000 0000
Enseignement scolaire publi...

24/10/2022 — Amendement N° 1266C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
Mme Frigout, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bild...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...