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Les interventions de Michel Castellani sur ce dossier

1065 amendements trouvés


19/10/2023 — Amendement N° CF347C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. Serva, M. Taupiac, Mme You...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer06 000 000
Conditions de vie outre-mer6 000 0000
TOTAUX6 000 0006 000 000

19/10/2023 — Amendement N° CF350C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. Serva, M. Taupiac, Mme You...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer02 000 000
Conditions de vie outre-mer2 000 0000
TOTAUX2 000 0002 000 000

19/10/2023 — Amendement N° CF336C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. Serva, M. Taupiac, Mme You...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer03 600 000
Conditions de vie outre-mer3 600 0000
TOTAUX3 600 0003 600 000

19/10/2023 — Amendement N° CF804C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme Froger, M. Lenormand, M. Molac, M. Panif...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer060 000 000
Conditions de vie outre-mer00
Soutien au réseau d'aide alimentaire en Outre-Mer(li...

19/10/2023 — Amendement N° CF854C au texte N° 1680 - Après l'article 55 (Irrecevable)
M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Co...

Avant le 1er avril 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’intérêt et les modalités de mise en œuvre de vols directs entre Saint-Pierre et Miquelon et la France hexagonale sur une durée de six mois par an. Exposé sommaire : L’objet du présent amendement est d’améliorer significativement la continuité territoriale ...

19/10/2023 — Amendement N° CF851C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Co...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer08 000 000
Conditions de vie outre-mer8 000 0000
TOTAUX8 000 0008 000 000

19/10/2023 — Amendement N° CF857C au texte N° 1680 - Après l'article 55 (Irrecevable)
M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Co...

Avant le 1er avril 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’intérêt socio-économique d’un plafonnement à 25 % du chiffre d’affaires d’un marché ultramarin pour un seul et même acteur économique, ainsi que de la limitation à 1 500m² de surface de tout centre commercial en Outre-mer. Exposé sommaire : L’objet du prés...

19/10/2023 — Amendement N° CF345C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. Serva, M. Taupiac, Mme You...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

19/10/2023 — Amendement N° CF820C au texte N° 1680 - Après l'article 55 (Irrecevable)
Mme Bassire, M. Acquaviva, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme Des...

Avant le 1er avril 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’intérêt socio-économique, et les modalités à mettre en œuvre, pour favoriser en Outre-mer une vraie concurrence d’unités de production à taille humaine et la création d’emplois locaux et durables. Exposé sommaire : Privilégier les petites unités artisanale...

19/10/2023 — Amendement N° CF819C au texte N° 1680 - Après l'article 55 (Irrecevable)
Mme Bassire, M. Acquaviva, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme Des...

Avant le 1er avril 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur le modèle économique des sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural dans les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution, en particulier leur équilibre financier et leur financement pérenne, compte tenu notamment de leurs missions de ...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer0630 000
Conditions de vie outre-mer630 0000
TOTAUX630 000630 000
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré06 111 402
Vie de ...

19/10/2023 — Amendement N° CF346C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. Serva, M. Taupiac, Mme You...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

19/10/2023 — Amendement N° CF540C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand, M. Castellani, M. de Courson

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

19/10/2023 — Amendement N° CF752C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Castellani, M. Acquaviva, M. Colombani, M. de Courson

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture1 000 0000
Paysages, eau e...

19/10/2023 — Amendement N° CF812C au texte N° 1680 - Article 37 (Non soutenu)
Mme Youssouffa, M. Castellani, M. de Courson

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
France Télévisions00
ARTE France00
Radio France00
France Médias Monde
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

19/10/2023 — Amendement N° CF758C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Castellani, M. de Courson

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative057 883 313
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

19/10/2023 — Amendement N° CF755C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Castellani, M. de Courson

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative05 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative01 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20241 000 000...