| Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 0 | 100 000 0...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Patrimoines | 0 | 0 | | Création | 0 | 0 | | Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 0 | 100 000 0...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Patrimoines | 0 | 0 | | Création | 0 | 0 | | Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 13 000 000 | ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Patrimoines | 0 | 0 | | Création | 0 | 0 | | Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 0 | 2 000 000...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Patrimoines | 0 | 800 000 000 | | Création | 0 | 0 | | Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 0 |
Après l’alinéa 425, insérer l’alinéa suivant : « Proportion des projets d’infrastructures lancés par le service de l’infrastructure de défense par rapport aux demandes des armées, directions et services ». Exposé sommaire : Cet amendement propose de compléter l'objectif 2 "mettre les infrastructures à la disposition des forces armé...
Après l’alinéa 405, insérer les trois alinéas suivants : « Avancement de la livraison par équipement « Avancement du projet de commande par équipement « Taux de progression de la réalisation des programmes en coopération ». Exposé sommaire : Cet amendement propose la modification de l'objectif 1, "mettre à la disposition de...
Après l’alinéa 433, insérer les quatre alinéas suivants : « Valoriser le patrimoine culturel du ministère des armées « Nombre de visiteurs dans les musées d’histoire militaire de statut d’établissement public « Taux de numérisation des archives conservées par le service historique de la défense « Proportion d’archives aut...
Après l’alinéa 433, insérer les dix-sept alinéas suivants : « Renforcer la performance énergétique pour les infrastructures non opérationnelles « Performance énergétique des logements « Logements de classe A « Logements de classe B « Logements de classe C « Logements de classe D « Logements de classe E « Logement...
Après l’alinéa 422, insérer les deux alinéas suivants : « Relever le défi du changement climatique « Lancement de programmes de recherche visant à l’adaptation de nos armées au changement climatique ». Exposé sommaire : Cet amendement propose de compléter le programme 178 -Préparation et emploi des forces- par un nouvel objectif :...
Après l’alinéa 422, insérer les trois alinéas suivants : « Nombre d’alertes sanitaires dans les services de restauration « Proportion de logements de classe énergétique A et B « Proportion des véhicules électriques et hybrides dans le parc blanc ». Exposé sommaire : Cet amendement propose la modification de l’objectif 6 : renf...
Après l’alinéa 417, insérer les huit alinéas suivants : « Armée de terre et armée de l’air Drones tactiques et MALE « Marine nationale Destroyers « Marine nationale Frégates « Marine nationale Patrouilleurs « Marine nationale Porte-hélicoptères amphibies « Marine nationale Bâtiments amphibies hors porte-hélicoptères amph...
Substituer à l’alinéa 418 les quatorze alinéas suivants : « Taux d’entraînement par équipage sur char Leclerc « Taux d’entraînement par équipage EBRC « Taux d’entraînement par équipage sur VBMR « Taux d’entraînement par équipage sur VBCI « Taux d’entraînement par équipage sur pièces de 155 mm « Heures de vol par pilote de drones Air « Jo...
Après l’alinéa 397, insérer les quatre alinéas suivants : « Objectif de traçabilité annuelle « Efficacité des investissements dans l’espace « Taux de réalisations des études « Taux de progression des études » Exposé sommaire : Cet amendement vise à ajouter un objectif 4 : "objectif de traçabilité annuelle " au programme 14...
Après l’alinéa 427, insérer les deux alinéas suivants : « Performance des projets informatiques et adéquation avec les besoins des acteurs « Impact énergétique et écologique des projets informatiques » Exposé sommaire : Cet amendement vise à augmenter le nombre d'indicateurs à l'objectif 2 "Rationaliser le développement des pro...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Patrimoines | 0 | 0 | | Création | 0 | 0 | | Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 50 000 000 | ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation | 1 500 000 | 0 | Indemnisation des victimes des persécutions...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : | (en euros) | | Programmes | + | - | | Patrimoines | 0 | 0 | | Création | 0 | 0 | | Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 2 500 000 | 0...
Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un état des lieux visant à évaluer le droit à la réparation des orphelins des hommes et femmes incorporés de force par l’ennemi dans les territoires annexés durant la seconde guerre mondiale. Exposé sommaire : Cet amendement vise à ...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
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