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Les interventions de Fatiha Keloua Hachi sur ce dossier

1129 amendements trouvés


27/10/2023 — Amendement N° 1409C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Echaniz, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative30 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024030 000 ...

27/10/2023 — Amendement N° 1408C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Echaniz, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport050 000 000
Jeunesse et vie associative50 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative500 0000
Jeux olympiques et paralympiques 20240500 000

27/10/2023 — Amendement N° 1405C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Echaniz, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative20 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024020 000 ...

27/10/2023 — Amendement N° 1403C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Echaniz, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Sport0259 400 000
Jeunesse et vie associative259 400 0000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative1 210 9500
Jeux olympiques et paralympiques 202401 210 95...

27/10/2023 — Amendement N° 1401C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Echaniz, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative7 328 5850
Jeux olympiques et paralympiques 202407 328 58...

27/10/2023 — Amendement N° 1400C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Rouaux, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, M. Vallaud, les membres du groupe Socialistes et apparentés

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport22 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 2024022 000 ...

27/10/2023 — Amendement N° 1399C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Rouaux, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, M. Vallaud, les membres du groupe Socialistes et apparentés

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport1 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202401 000 00...

27/10/2023 — Amendement N° 1398C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Rouaux, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, M. Vallaud, les membres du groupe Socialistes et apparentés

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

27/10/2023 — Amendement N° 1397C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Sort indéfini)
Mme Rouaux, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, M. Vallaud, les membres du groupe Socialistes et apparentés

Dans un délai de six mois suivant la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport d’évaluation de la mise en œuvre de l’aide prévue à l’article premier du décret n° 2022‑1115 du 2 août 2022 relatif au « Pass’Sport ». Ce rapport présente et analyse le coût du dispositif depuis son déploiement. Il détermine et év...

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative023 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

27/10/2023 — Amendement N° 1384C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Garot, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, M. Potier, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

27/10/2023 — Amendement N° 1383C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Garot, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, M. Potier, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

27/10/2023 — Amendement N° 1378C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré48 847 5000
Vie de...

27/10/2023 — Amendement N° 1365C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, les membres du groupe Socialistes et apparentés

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

27/10/2023 — Amendement N° 1364C au texte N° 1680 - Article 54 (Irrecevable)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, M. Mickaël Bouloux, Mme Pires Beaune, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cet amendement des députés socialistes et apparentés, adopté en commission des affaires culturelles et de l’éducation lors de l’examen de la mission pour avis, vise à maintenir le fonds de soutien au développement des activités périscolaires que le Gouvernement entend supprimer. La loi d’orientation e...

27/10/2023 — Amendement N° 1363C au texte N° 1680 - Après l'article 54 (Sort indéfini)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Avant le dépôt du projet de loi de finances pour 2025, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif à la sous-exécution des budgets de l’enseignement professionnel et à la mise en œuvre de la réforme du lycée professionnel initiée en 2019. Exposé sommaire : Cet amendement porté par le député Jean-Claude Raux et adopté en commission d...

27/10/2023 — Amendement N° 1362C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

27/10/2023 — Amendement N° 1361C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Bapt...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré1 000 0000
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de ...