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Projet de loi de finances pour 2024

Les amendements d'Aurélie Trouvé

Les interventions de Aurélie Trouvé sur ce dossier

3159 amendements trouvés

43 44 45 46 47

30/10/2023 — Amendement N° 1971C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

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30/10/2023 — Amendement N° 1970C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Boyard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	35 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	0

<...

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30/10/2023 — Amendement N° 1968C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Boyard, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	32 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	0

...

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30/10/2023 — Amendement N° 1966C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Boyard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	150 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	0

...

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30/10/2023 — Amendement N° 1964C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Boyard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	150 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	0

...

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30/10/2023 — Amendement N° 1960C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Boyard, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	510 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	0

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30/10/2023 — Amendement N° 1959C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Boyard, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	0
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	3 000 000

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30/10/2023 — Amendement N° 1958C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Corbière, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	0
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	3 000 000

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30/10/2023 — Amendement N° 1956C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Corbière, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	0
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	1 000 000

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30/10/2023 — Amendement N° 1955C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Boyard, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	0
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	3 000 000

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30/10/2023 — Amendement N° 1953C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Boyard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	0
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	3 000 000

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30/10/2023 — Amendement N° 1952C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Boyard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	0
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	1 000 000

<...

Voir tout l'amendement

30/10/2023 — Amendement N° 1951C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Boyard, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	0
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	10 000 000

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30/10/2023 — Amendement N° 1948C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Boumertit, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	0
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	3 000 000

(en euros)

Programmes

Sport

Jeunesse et vie associative

50 000 000

Jeux olympiques et paralympiques 2024

50 000 ...

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30/10/2023 — Amendement N° 1947C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Sort indéfini)
M. Boumertit, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport faisant état des besoins humains en terme d'équivalent temps plein affectés aux questions de jeunesse dans les services déconcentrés de l'État, et le coût nécessaire pour les finances publiques de répondre correctement à ces ...

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30/10/2023 — Amendement N° 1946C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Boumertit, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

Sport

Jeunesse et vie associative

20 000 000

Jeux olympiques et paralympiques 2024

20 000 ...

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30/10/2023 — Amendement N° 1945C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Boumertit, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

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30/10/2023 — Amendement N° 1944C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Sort indéfini)
Mme Trouvé, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, un rapport faisant état des investissements publics et privés en faveur de l’héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Ce rapport s’intéresse notamment : 1° À l’effet de levier des financements accordés par l’État dans le...

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30/10/2023 — Amendement N° 1943C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Sort indéfini)
Mme Trouvé, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, un rapport sur les moyens et les dépenses des personnes publiques, notamment de l’État, en faveur de la création, de la rénovation et de la préservation d’équipements sportifs. Ce rapport s’intéresse notamment : 1° Aux dépenses de l’É...

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30/10/2023 — Amendement N° 1942C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Trouvé, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

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(en euros)
Programmes	+	-
Sport	0	0
Jeunesse et vie associative	0	0
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0	10 000 000

...

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Programmes	+	-
Sport	943 980 841	0
Jeunesse et vie associative	0	901 070 841
Jeux olympiques et paralympiques 2024	0

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Les amendements d'Aurélie Trouvé

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