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Les interventions de Aurélie Trouvé sur ce dossier

3159 amendements trouvés


30/10/2023 — Amendement N° 1941C au texte N° 1680 - Article 38 (Sort indéfini)
Mme Trouvé, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Après l’alinéa 1530, insérer l’alinéa suivant : « Nombre de clubs se trouvant dans l’incapacité de satisfaire la totalité des demandes d’inscription faute d’un accès suffisant aux installations sportives. » Exposé sommaire : Par cet amendement, nous proposons d’ajouter un indicateur de performance à l’objectif 1 « réduire les inégalités d...

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30/10/2023 — Amendement N° 1940C au texte N° 1680 - Article 38 (Sort indéfini)
Mme Trouvé, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Après l’alinéa 1551, insérer les deux alinéas suivants : « Part des communes carencées en équipements sportifs publics » « Part des communes en situation d’abondance d’équipements sportifs privés » Exposé sommaire : Par cet amendement, nous proposons d’ajouter deux indicateurs de performance à l’objectif 1 « réduire les inégalités d’accè...

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30/10/2023 — Amendement N° 1939C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Trouvé, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

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(en euros)
Programmes+-
Sport100 000 0000
Jeunesse et vie associative057 240 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative17 500 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024017 500 ...

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30/10/2023 — Amendement N° 1937C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Guiraud, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202403 000 000

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(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202403 000 000

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(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202403 000 000
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative4 550 0000
Jeux olympiques et paralympiques 202404 550 00...

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30/10/2023 — Amendement N° 1933C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Simonnet, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative90 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024090 000 ...

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30/10/2023 — Amendement N° 1932C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Simonnet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative4 500 0000
Jeux olympiques et paralympiques 202404 500 00...

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30/10/2023 — Amendement N° 1931C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Simonnet, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative2 400 0000
Jeux olympiques et paralympiques 202402 400 00...

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30/10/2023 — Amendement N° 1930C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Simonnet, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative747 5150
Jeux olympiques et paralympiques 20240747 515

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30/10/2023 — Amendement N° 1929C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Simonnet, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative10 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024010 000 ...

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30/10/2023 — Amendement N° 1928C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Simonnet, M. Alexandre, Mme Abomangoli, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative17 600 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024017 600 ...

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30/10/2023 — Amendement N° 1927C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Guetté, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative50 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024050 000 ...

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30/10/2023 — Amendement N° 1926C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Sort indéfini)
M. Boyard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Dans un délai d'un an après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l'articulation du financement public des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, notamment sur son impact sur les finances des collectivités territoriales. Le rapport se devra de détailler les méthodes de chiffrages et le bilan bu...

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30/10/2023 — Amendement N° 1925C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Sort indéfini)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Dans un délai de six mois après la promulgation de cette loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les effets du contrat d'engagement républicain, prévu par la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, sur les finances publiques et le tissu associatif en France. Exposé sommaire : Par c...

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30/10/2023 — Amendement N° 1924C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Sort indéfini)
M. Boyard, Mme Amrani, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

A l’article 128 de la loi n° 2005‑1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005, le 22° du I est rétabli dans la rédaction suivante : « 22° Education populaire » Exposé sommaire : Par cet amendement, nous proposons la création d'un jaune budgétaire sur l'éducation populaire. L'éducation populaire cible l'accès à l'autonomie, ...

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30/10/2023 — Amendement N° 1923C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

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(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative050 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400
<...

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(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative027 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400