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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/09/2022
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/10/2022
Je propose d'élargir le champ d'application du taux de TVA de 5,5 % aux réparations d'électroménager et aux pièces de rechange. Par cette mesure incitative, nous permettrons à de nombreux foyers et petites entreprises de s'inscrire dans l'économie circulaire. Réparer les appareils endommagés, c'est lutter contre le gaspillage, l'obsolescence programmée et la production de déchets.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 09/11/2022
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Intervention en hémicycle le 11/01/2023 : Oubliés du bouclier énergétique
Boulangers, bouchers, restaurateurs, TPE, PMI – petites et moyennes industries –, PME, vous les avez oubliés. Vous les avez plongés dans une détresse totale. Ils ne peuvent plus faire face aux factures d'électricité, multipliées jusqu'à dix, parfois plus. Si vous ne changez rien, l'endettement, les licenciements et les fermetures les attendent. Je suis allé à la rencontre des boulangers de ma circonscription. Plus qu'une question, c'est une inquiétude qui se répète : « Comment vais-je payer la facture ? Jusqu'à quand vais-je pouvoir tenir ? » Les artisans des petites communes font vivre les territoires et leurs commerces sont souvent les derniers lieux de ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 25/01/2023
Nous avons conscience des difficultés que traverse la presse, notamment du fait de la diminution des chiffres de vente. Toutefois les encarts publicitaires ne nous paraissent pas une compensation suffisante au regard du coût du recyclage. Nous proposons donc de conserver seulement l'exemption pour les livres.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 25/01/2023
Nous souhaitons pour notre part que la convention soit revue tous les deux ans, de manière à tenir compte de la variation des volumes de vente, donc des volumes triés. C'est l'objet de l'amendement CD36. L'amendement CD37 est de repli.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 25/01/2023
Si le principe d'une contribution en nature de la presse devait être maintenu, nous souhaiterions que les encarts soient consacrés aux collectivités plutôt qu'aux éco-organismes. Les publications actuelles manquent de visibilité et semblent servir d'abord certains groupes commerciaux et certaines marques. Les actions entreprises par les collectivités, quant à elles, ne sont pas visibles. Avec ces encarts, elles pourraient donner gratuitement plus de visibilité aux actions menées dans le territoire.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 25/01/2023
Plus les Français trient, plus ils paient. Pourquoi ? Comment expliquer aux contribuables que ce sont eux qui doivent payer pour le recyclage de la presse, alors que ce n'est pas le cas pour le papier ou les emballages ? En effet, si ce n'est pas la presse qui paie, ce sera nécessairement le contribuable.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 25/01/2023
Mon amendement vise à reporter la fusion au 1er janvier 2024.
Intervention en hémicycle le 31/01/2023 : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
En l'état actuel du droit, le secteur de la presse devrait payer l'écocontribution dans le cadre de la REP papiers. La presse doit-elle, oui ou non, participer financièrement au recyclage de ses papiers – contribution qui existe déjà pour l'ensemble des papiers, sauf les livres ? La prise en charge du recyclage coûterait 1,13 centime d'euro par journal. Nous pensons que c'est au secteur de la presse d'assumer ce coût, pas aux collectivités.
Intervention en hémicycle le 31/01/2023 : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Les encarts publicitaires publiés actuellement dans la presse ne sont pas visibles, soit parce qu'ils n'existent pas, soit parce qu'ils sont noyés dans une masse de publicités telle que plus personne ne les regarde. Leurs objectifs et leurs messages doivent évoluer, c'est pourquoi nous proposons qu'ils soient attribués en priorité aux collectivités locales, qui pourront ainsi communiquer concrètement et gratuitement sur tous les efforts qu'elles déploient au niveau local en matière de tri, de recyclage et d'environnement. Dans le cas où elles ne souhaiteraient ou ne pourraient pas en disposer, l'éco-organisme pourrait y avoir accès.
Intervention en hémicycle le 31/01/2023 : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Plus les Français trient – et moins les ordures sont ramassées –, plus ils paient. Les collectivités doivent prendre en charge ce qui ne l'est pas par les filières REP : cela passe par des impôts locaux, donc par le contribuable. Comment expliquer à celui-ci qu'il devra payer le recyclage d'un journal – qu'il le lise ou non ? Nous n'incriminons pas les collectivités, auxquelles l'État donne de plus en plus de compétences, mais en leur accordant des ressources de moins en moins importantes. La seule solution qui reste est la fiscalité directe, c'est-à-dire la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Pour ne pas pénaliser davantage les collectivités ni le ...
Intervention en hémicycle le 17/02/2023 : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Sur quel article se fonde ce rappel au règlement ?
Question orale du 28/02/2023 : Politique agricole
Ma question s'adresse au ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. Je suis élu dans l'Allier, le huitième département pour la production de bœuf Label rouge. Les agriculteurs sont fiers du travail qu'ils accomplissent chaque jour dans un seul but : nourrir le pays. Et pourtant, ils le disent eux-mêmes : « Si nous n'avons pas ça dans le sang, aucune raison de s'installer. » Vous assommez nos agriculteurs de règles en provenance de Bruxelles. Demain, avec les nouvelles normes de l'Europe, pourrons-nous conserver le Label rouge ? Nos agriculteurs sont reconnus dans le monde entier de par la qualité de leurs productions, sans pour autant pouvoir en ...
Question orale du 28/02/2023 : Politique agricole
Monsieur le ministre, vous semez beaucoup. J'espère que les agriculteurs pourront bientôt récolter.
Intervention en hémicycle le 16/03/2023 : Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
Les menaces et les actes de malveillance sur les centrales sont de plus en plus nombreux. Pour contrer cette hostilité grandissante, il convient de préciser que les aspects de sécurité, notamment ceux relatifs aux intrusions et à la cybersécurité, doivent être pris en compte dans le réexamen périodique de l'installation nucléaire.
Intervention en hémicycle le 16/03/2023 : Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
Cette réponse de bonne foi me convainc de retirer l'amendement.
Intervention en hémicycle le 16/03/2023 : Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
L'arrêt d'une centrale nucléaire ne provoque pas son démantèlement immédiat. Par cet amendement, nous laissons la porte ouverte à la remise en route d'une centrale fermée. Cette réouverture pourrait intervenir grâce à l'évolution des connaissances scientifiques et techniques dans le domaine ; même si celles-ci sont longues à évoluer, nous ne devons pas nous priver d'une réouverture qui serait techniquement possible selon les conditions du moment.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 22/03/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/03/2023
Le sujet dont nous discutons est particulièrement intéressant puisqu'il touche à la fois à l'environnement, à l'énergie, à la santé, à l'économie et à la consommation. Nombre d'amendements seront défendus portant sur la publicité lumineuse ou numérique, sans pour autant que ces deux types de publicité soient clairement définis dans le code de l'environnement. Nous proposons de définir la publicité lumineuse comme un affichage sur support éclairé par projection ou transparence et la publicité numérique comme un affichage sur écran d'une image fixe ou mobile.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/03/2023
S'agissant des publicités lumineuses et numériques, l'enjeu de santé publique est plus grand qu'il n'y paraît. Certes, les publicitaires ont déjà réalisé beaucoup d'efforts pour réduire la consommation d'énergie, notamment en utilisant des LED. Néanmoins, une étude publiée par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) en 2018 montre que les LED sont responsables des plus grandes augmentations de pollution lumineuse ; elles exposent par ailleurs nos rétines à des lumières froides et à fort déséquilibre spectral. Ce rapport formule de nombreuses recommandations qu'il convient de prendre en compte, ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/03/2023
L'amendement tend à donner à l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) un pouvoir de police s'il existe un règlement local de publicité à l'échelle de l'EPCI. En effet, les maires n'ont pas toujours les moyens humains et financiers d'exercer leur pouvoir de police en ce domaine.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/03/2023
À l'étranger mais aussi dans certaines grandes villes en France, commencent à circuler des camions qui diffusent de la publicité lumineuse et numérique. L'amendement tend à interdire ce type de publicité sur les véhicules terrestres en mouvement sur la voie publique car il présente les mêmes inconvénients que la publicité numérique dans les vitrines, sans parler des accidents qu'il pourrait provoquer.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 04/04/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/04/2023
Cet amendement tend à obliger SNCF Réseau à continuer d'entretenir, durant le moratoire, les abords des lignes fermées ou en fin d'exploitation, afin de les maintenir en état d'exploitation. Il est navrant de constater que cela n'est pas toujours le cas. Or la croissance de la végétation, notamment des arbres, peut endommager les voies. Il convient également de lutter contre le risque d'incendie.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/04/2023
Nous proposons que les gestionnaires d'infrastructures ferroviaires publient un rapport annuel, donnant un aperçu global des investissements réalisés dans l'ensemble du réseau ferré. Ce rapport est attendu par les autorités organisatrices de mobilité, en particulier par les régions, qui subventionnent les gestionnaires d'infrastructures mais qui n'ont que très peu de retours sur la manière dont ces subventions sont utilisées. Enfin, cet amendement permettra de faire la transparence sur l'utilisation des fonds publics et engagera la responsabilité des gestionnaires quant à l'état des infrastructures ferroviaires, puisque l'Autorité de régulation des transports ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/04/2023
Nous proposons que, dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remette au Parlement un rapport localisant les petites lignes ferroviaires sur lesquelles il serait possible de mettre en service les innovations en matière de mobilité durable, telles que les navettes autonomes, les bus-rails ou les voitures-rails. Il serait intéressant d'avoir un état des lieux des travaux de recherche, de l'avancement des projets et des moyens financiers nécessaires sur cette thématique absolument essentielle, qui permettrait de rouvrir ou de sauver certaines petites lignes.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/04/2023
Nous demandons que les gestionnaires d'infrastructures remettent aux autorités régionales des cartes détaillées de l'état des petites lignes ferroviaires, afin de les aider à se projeter dans l'élaboration de projets ferroviaires. Ces cartes pourront contenir des informations précieuses pour les années à venir, par exemple sur les projets de fermeture ou d'ouverture de ligne ou sur l'état et le niveau de vétusté des voies. C'est une attente des autorités régionales.
Question orale du 20/06/2023 : Pouvoir d'achat
Nous sommes le 20 juin. Depuis dix jours, un tiers des Français n'ont plus que 100 euros maximum de reste à vivre sur leur compte en banque ; 100 euros pour manger, faire le plein pour aller travailler et entretenir son véhicule – 100 euros seulement pour couvrir toutes ces dépenses essentielles. Trois Français sur cinq ont réduit leurs dépenses alimentaires faute de moyens ; un Français sur deux saute des repas…
Question orale du 20/06/2023 : Pouvoir d'achat
…et 40 % repoussent des soins – cela va sans doute s'aggraver à la suite des dernières annonces. La liste de l'inacceptable est longue ; pourtant, vous minimisez la détresse dans laquelle se trouvent tous ces Français. Ne pas pouvoir payer ses factures et se retrouver à découvert représente une charge mentale énorme : anxiété, troubles du sommeil, dépression, voire pensées suicidaires vont de pair avec les difficultés financières.
Question orale du 20/06/2023 : Pouvoir d'achat
Vous allez me répondre que vous entendez les inquiétudes. Mais les Français ne sont pas dupes de votre enfumage : les trois quarts jugent que vous n'en faites pas assez pour lutter contre l'inflation. Ils attendent que vous les écoutiez et que vous nous écoutiez, nous, leurs représentants. Depuis un an, les députés du Rassemblement national réclament des mesures fortes en faveur du pouvoir d'achat des Français :
Question orale du 20/06/2023 : Pouvoir d'achat
baisser la TVA sur les énergies et les carburants ; la supprimer sur cent produits de première nécessité. Avec ces deux mesures, ce sont 150 à 200 euros par mois que vous rendriez aux Français. Dans quelques jours, nous serons en juillet : les départs en vacances commenceront mais, cette année encore, la moitié des Français n'auront pas ce plaisir, parce qu'il leur faut composer avec le prix du carburant, les péages et tout le reste. Quand vous déciderez-vous à prendre des mesures efficaces pour permettre à tous nos concitoyens de sortir la tête de l'eau ?
Question orale du 20/06/2023 : Pouvoir d'achat
Madame la ministre déléguée, vous prétendez que le Rassemblement national n'a pas de solution, mais nous venons d'en proposer deux ! L'enfumage, c'est bien vous qui le pratiquez ! Avez-vous déjà essayé de survivre avec le Smic ? Peut-être pas ! Moi, si !
Intervention en hémicycle le 20/06/2023 : Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Ce n'est pas un drame !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 21/06/2023
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Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
Au choix du soutien d'une jeunesse délinquante qui n'a pour but que de rendre invivable certains quartiers de notre pays, nous préférons celui d'une jeunesse désireuse de s'épanouir par les études et le travail. Au choix du soutien des dealers, nous préférons celui de l'honnête citoyen en quête de ses objectifs de vie. Tel est le sens du programme de Marine Le Pen, qui vise à soutenir nos étudiants et qu'illustrent la proposition de rendre gratuits les transports ferroviaires durant les heures creuses, ainsi que la proposition de loi que nous débattons ce soir. Faire des études, c'est souvent synonyme d'espérer un futur, d'exercer un métier, de vivre d'une ...
Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
L'extrême gauche NUPES, elle, semble à nouveau favoriser le non-travail, la paresse et le rejet de la méritocratie ,
Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
en repoussant notre texte pour lui préférer un revenu universel et inconditionnel pour tous les étudiants. Chers collègues de gauche, excusez-nous par avance de ne pas inclure dans notre dispositif les activités illicites…
Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
…comme le deal ,
Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
même si cela nous aurait apporté un peu plus de soutien de votre part, à vous qui défendez souvent l'indéfendable. Au lieu de quoi, vous m'avez surpris ! Oui mes chers collègues, c'est encore possible ! Vous m'avez surpris quand, en commission, vous avez refusé de taxer les superprofits, comme nous le prévoyons à l'article 2.
Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
Avec vous, on ne comprend plus rien ,
Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
si ce n'est que l'intérêt des plus précaires n'est pas votre priorité et que, par ce vote, vous protégez les plus riches ! S'agissant de la priorité nationale, nous ne rougirons jamais – jamais ! – de vouloir aider les Français d'abord.
Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
Que ce soit pour l'accès au logement, à l'emploi ou à ce complément de revenu pour les étudiants, les Français, en France, doivent être prioritaires.
Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
Et c'est ce que pensent une majorité de Français. Nous ne prendrons pas de décisions dans l'intérêt de l'Europe mais dans celui de la France, toujours la France. Nous constatons deux phénomènes extrêmes dans notre société : d'une part, des délinquants, de plus en plus jeunes, connaissent davantage le poste de police du coin plutôt que les bancs du lycée ou de l'amphithéâtre.
Intervention en hémicycle le 12/10/2023 : Création d'un complément de revenu pour les étudiants qui travaillent
À eux, vous avez ce matin réaffirmé votre soutien en refusant de sanctionner financièrement les déviances. Les familles de ces délinquants recevront donc toujours les aides de l'État, sans condition et avec votre approbation. Ce soir, nous parlons de l'autre phénomène extrême : ces étudiants qui, pleins de courage, travaillent pour financer leurs études et ont du mal à joindre les deux bouts et à se nourrir. Ils peinent derrière la caisse du supermarché, la friteuse du fast-food ou la plonge du restaurant. C'est à eux que nous souhaitons apporter une aide financière. Quel message allez-vous envoyer ce soir ? Allez-vous transformer votre essai de ce matin et ...
