Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 21 juin 2023 à 9h35
La réunion
La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné, sur le thème de la compensation des atteintes à la biodiversité, Mme Stéphanie Lumbers, représentante de France Industrie, directrice du développement durable de la Fédération des entreprises de la beauté (Febea), Mme Annabelle Ferry, directrice « Territoires et ville » du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), et M. Tarik Yaïche, responsable du secteur d'activité « Approches environnementales intégrées et biodiversité en interface avec l'aménagement » du Cerema.
Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Audition, sur le thème de la compensation des atteintes à la biodiversité, dans la perspective de la discussion du projet de loi relatif à l’industrie verte
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a désigné M. David Valence rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (n° 1321).
La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a également désigné rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024 :
(sous réserve de son dépôt)
– pour la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
Transports terrestres et fluviaux | Mme Danielle Brulebois |
| Transports aériens | Mme Alexandra Masson |
| Affaires maritimes | M. Stéphane Buchou |
| Protection de l'environnement et prévention des risques | M. Marcellin Nadeau |
| Paysages, eau et biodiversité | M. Emmanuel Maquet |
| Transition énergétique | M. Jean-Louis Bricout |
| Politiques de développement durable | M. Pierre Meurin |
– pour la mission « Cohésion des territoires » :
Aménagement du territoire | Mme Sylvie Ferrer |
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 21 juin 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, M. Emmanuel Blairy, M. Jorys Bovet, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Christine Decodts, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Bertrand Petit, Mme Claire Pitollat, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Delphine Batho, Mme Lisa Belluco, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, Mme Catherine Couturier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Jean-Luc Fugit, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, M. Jean-Pierre Taite, M. Antoine Villedieu, M. Hubert Wulfranc
Assistaient également à la réunion. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Frédérique Meunier, M. Jérôme Nury, M. Vincent Rolland, M. Jean-Pierre Vigier, M. Jean-Luc Warsmann
