La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Mme Charlotte Grastilleur, directrice générale déléguée chargée du pôle « Produits réglementés » et M. Matthieu Schuler, directeur général délégué chargé du pôle « Sciences pour l'expertise » de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les enjeux de l'usage de produits phytosanitaires pour les milieux naturels.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/LWZKNi

Audition de Mme Charlotte Gastilleur, directrice générale déléguée chargée du pôle « Produits réglementés » de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES), et de M. Matthieu Schuler, directeur général délégué chargé du pôle « Sciences pour l’expertise » de l’ANSES, sur les enjeux de l’usage de produits phytosanitaires pour les milieux naturels

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Réponses des auditionnés

Informations relatives à la Commission

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a nommé M. Gérard Leseul, rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Boris Ravignon aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de la transition écologique (Ademe).

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 22 mars 2023 à 9 h 30

Présents. - M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Delphine Batho, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Laure Miller, M. Hubert Ott, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Anthony Brosse, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat, M. Loïc Prud'homme

Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Dino Cinieri, Mme Francesca Pasquini, Mme Marie Pochon, M. Jean-Pierre Vigier