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Les interventions de Jocelyn Dessigny sur ce dossier

731 amendements trouvés


27/10/2022 — Amendement N° 2589C au texte N° 273 - Article 27 (Retiré avant séance)
Mme Blanc, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias01 000 000
Livre et industries culturelles1 000 0000
TOTAUX1 000 0001 000 00...

27/10/2022 — Amendement N° 2580C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative15 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024015 000 ...

27/10/2022 — Amendement N° 2579C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
Mme Loir, M. Allisio, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Berteloot, M. Beaurain, Mme Blanc, M. Bilde, M. Bovet, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

27/10/2022 — Amendement N° 2578C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Sport10 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 2024010 000
(en euros)
Programmes+-
Presse et médias010 000 000
Livre et industries culturelles10 000 0000
TOTAUX10 000 00010 00...

27/10/2022 — Amendement N° 2562C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport30 000 0000
dont titre 220 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux...

27/10/2022 — Amendement N° 2560C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport30 000 0000
dont titre 220 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux...

27/10/2022 — Amendement N° 2559C au texte N° 273 - Après l'article 46 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, ...

Dans un délai de trois mois après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les coûts supplémentaires nécessaires à la mise en place d'un service civique obligatoire de deux mois ouvert pour les mineurs de 15 à 17 ans et pour les jeunes adultes. Exposé sommaire : Un centre SNU accueille environ 200 ...

27/10/2022 — Amendement N° 2558C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
Mme Blanc, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias010 000 000
Livre et industries culturelles10 000 0000
TOTAUX10 000 00010 00...

27/10/2022 — Amendement N° 2554C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. de Lépinau, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bi...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Aide économique et financière au développement00
Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement29 572 373
(en euros)
Programmes+-
Sport100 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 20240100 000

27/10/2022 — Amendement N° 2546C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Berteloot, M. Barthès, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bilde, M. Blairy,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

27/10/2022 — Amendement N° 2543C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport1 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202401 000 00...

27/10/2022 — Amendement N° 2442C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
M. Odoul, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport2 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202402 000 00...

27/10/2022 — Amendement N° 2430C au texte N° 273 - Article 27 (Sort indéfini)
Mme Blanc, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias015 000 000
Livre et industries culturelles15 000 0000
TOTAUX15 000 00015 00...

27/10/2022 — Amendement N° 2425C au texte N° 273 - Article 27 (Retiré avant séance)
Mme Robert-Dehault, M. Frappé, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. ...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiversité0
(en euros)
Programmes+-
Presse et médias05 000 000
Livre et industries culturelles5 000 0000
TOTAUX5 000 0005 000 00...

27/10/2022 — Amendement N° 2421C au texte N° 273 - Article 27 (Irrecevable)
Mme Robert-Dehault, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Gonzalez, M. Mauvieux, Mme Mathilde Paris, M. Ballard, M. Barthès, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports233 824 2360
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

27/10/2022 — Amendement N° 2414C au texte N° 273 - Article 29 (Sort indéfini)
M. Jacobelli, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Structures et dispositifs de sécurité routière022 200 000
Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routier...

27/10/2022 — Amendement N° 2413C au texte N° 273 - Article 29 (Sort indéfini)
M. Jacobelli, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bil...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Structures et dispositifs de sécurité routière090 000 000
Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routier...