Recherches scientifiques et technologiques...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 0 Vie étudiante 0 0 Recherches scientifiques et technologiques...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 0 Vie étudiante 0 0 Recherches scientifiques et technologiques...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 0 10 000 000 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 40 000 000 0 dont titre 2 40 000 000 0 Vie étudiante 0
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 0 Vie étudiante 100 000 000 0 Recherches scientifiques et tech...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 0 Vie étudiante 30 000 000 0 Recherches scientifiques et techn...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 0 Vie étudiante 0 0 Recherches scientifiques et technologiques...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 0 0 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 2 00...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
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Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les coûts qu'engendreraient l'inscription de la fibromyalgie comme affection de longue durée. Exposé sommaire : Cet amendement a pour objectif de demander au Gouvernement un rapport sur les coûts qu'engendreraient l'i...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Presse et médias 0 1 666 500 Livre et industries culturelles 0 0 TOTAUX 0 1 666 500
(en euros) Programmes + - Inclusion sociale et protection des personnes 0 0 Handicap et dépendance 0 0 Égalité entre les femmes et les homme...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Inclusion sociale et protection des personnes 0 0 Handicap et dépendance 0 0 Égalité entre les femmes et les homme...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Inclusion sociale et protection des personnes 0 0 Handicap et dépendance 0 0 Égalité entre les femmes et les homme...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 0 115 500 000 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 5 000 000 0 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
(en euros) Programmes + - Presse et médias 0 100 Livre et industries culturelles 100 0 TOTAUX 100 100 SOLDE...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Presse et médias 0 500 000 Livre et industries culturelles 500 000 0 TOTAUX 500 000 500 000
(en euros) Programmes + - Presse et médias 0 10 000 000 Livre et industries culturelles 10 000 000 0 TOTAUX 10 000 000 10 00...
Le gouvernement remet un rapport d'évaluation au Parlement sur l'ensemble des aides de l’État en faveur de l’apprentissage dans l'enseignement supérieur dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la loi de finances 2023. Cette évaluation s'intéresse également à la manière dont ces aides pourraient être réorientées afin de réduire...
