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Les interventions de Béatrice Descamps sur ce dossier

817 amendements trouvés


31/10/2023 — Amendement N° 2633C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Castellani, Mme Froger, M. Lenormand, Mme Descamps, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Brico...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire0100 000 000
Vie étudiante100 000 0000
Recherches scientifiqu...

31/10/2023 — Amendement N° 2629C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire3 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

31/10/2023 — Amendement N° 2627C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante1 200 0000
Recherches scientifiques et techno...

31/10/2023 — Amendement N° 2626C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante30 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

31/10/2023 — Amendement N° 2625C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mathiasin, M. Lenormand, Mme Descamps, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castel...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire050 000 000
Vie étudiante50 000 0000
Recherches scientifiques...

31/10/2023 — Amendement N° 2624C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire0900 000 000
Vie étudiante900 000 0000
Recherches scientifiqu...

31/10/2023 — Amendement N° 2623C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire15 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

31/10/2023 — Amendement N° 2622C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire45 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

31/10/2023 — Amendement N° 2621C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire100 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et tech...

31/10/2023 — Amendement N° 2620C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire125 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et tech...

30/10/2023 — Amendement N° 2612C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines10 000 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

30/10/2023 — Amendement N° 2610C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines3 000 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00...

30/10/2023 — Amendement N° 2609C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Descamps, M. Lenormand, Mme Froger, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines20 000 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

30/10/2023 — Amendement N° 2608C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture30 000 000...

30/10/2023 — Amendement N° 2607C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création8 000 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00...

30/10/2023 — Amendement N° 2606C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture5 000 0000...

30/10/2023 — Amendement N° 2605C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Pancher, M. Castellani, M. de Courson, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Colomb...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi31 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi031 000 000
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi20 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi00
...

30/10/2023 — Amendement N° 2595C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Pancher, M. Castellani, M. de Courson, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Colomb...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes1 000 000 0000
Handicap et dépendance01 000 000 000
Égalité entre...