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Les interventions de Béatrice Descamps sur ce dossier

817 amendements trouvés


30/10/2023 — Amendement N° 2593C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Co...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer08 000 000
Conditions de vie outre-mer8 000 0000
TOTAUX8 000 0008 000 000

30/10/2023 — Amendement N° 2588C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. Serva, M. Taupiac, Mme You...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

30/10/2023 — Amendement N° 2577C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Lenormand, Mme Descamps, Mme Froger, Mme Bassire, M. Acquaviva, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castella...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias6 000 0000
Livre et industries culturelles06 000 000
TOTAUX6 000 0006 000 00...

30/10/2023 — Amendement N° 2569C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bassire, M. Acquaviva, M. Jean-Louis Bricout, Mme Descamps, M. Mathiasin, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante15 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

30/10/2023 — Amendement N° 2568C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Acquaviva, M. de Courson, Mme Descamps, M. Mathiasin, M. Morel...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante50 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

30/10/2023 — Amendement N° 2536C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
M. Molac, M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Jean-Louis Bricout, Mme Froger, M. Lenormand, M. Morel-À-L'Huissier, M. Pa...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt250 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

30/10/2023 — Amendement N° 2506C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Descamps, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Youssouffa, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. More...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi050 000 000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi50 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins20 000 0000
Protection maladie020 000 000
Compensation à la Sé...

30/10/2023 — Amendement N° 2425C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Taupiac, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castel...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Développement des entreprises et régulations20 000 0000
Plan France Très haut débit00
Statistiques et études é...

30/10/2023 — Amendement N° 2305C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Taupiac, M. Jean-Louis Bricout, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castel...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables1 000 0000
Aide à l'accès au logement00
...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement50 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports0800 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

30/10/2023 — Amendement N° 2301C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Jean-Louis Bricout, M. Guy Bricout, Mme Bassire, M. de Courson, M. Castellani, M. Acquaviva, M. Colombani, Mme Des...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

30/10/2023 — Amendement N° 2300C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Lenormand, M. Acquaviva, M. Jean-Louis Bricout, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. de Courson, M. Math...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiversité0
(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports01 000 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, e...

30/10/2023 — Amendement N° 2298C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
M. Taupiac, M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Jean-Louis Bricout, Mme Froger, M. Lenormand, M. Molac, M. Morel-À-L'Hui...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt060 000 000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

30/10/2023 — Amendement N° 2215C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Marion, Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

30/10/2023 — Amendement N° 2214C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Fait, Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

30/10/2023 — Amendement N° 2211C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Fait, Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré24 000 0000
Vie de...

30/10/2023 — Amendement N° 2209C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Fait, Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré80 000 0000
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de...