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790 amendements trouvés sur Proposition de loi N° 329 visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité
À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et prendre Paris pour le centre du monde ». Exposé sommaire : D'aucuns pensent que la France se résume en un mot "Paris". Qu'ils le disent ou qu'ils le pensent, soit. Qu'ils y restent pour laisser les "Provinces" en paix.
À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...
Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° À la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, après le mot : « taureaux », sont insérés les mots : « et à l’ensemble des pratiques relevant de la tradition taurine » ; « 2° À la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, après le mot : « taureaux », sont insérés les mots : « et à ...
À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier la véritable souffrance animale : celle de l’abattage rituel ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.
À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « , d’un député qui ne connait pas les férias ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cet amendement propose de supprimer l'article unique. La présente proposition de loi, vient opposer les français sur un débat qu'elle a érigé en "débat de société", sans raison valable. Dans l'exposé des motifs, nous assistons à une prise de position contre les personnes assistant ou pratiqua...
Après l’alinéa 1, insérer l’alinéa suivant : « 1° A Au premier alinéa de l’article 521‑1, le mot : « trois » est remplacé par le mot : « cinq » et le montant : « 45 000 euros » est remplacé par le montant : « 75 000 euros » ; » Exposé sommaire : Cet amendement vise à augmenter à 75000 euros et 5 ans de prison la peine encourue à l’article 52...
À la fin du titre, substituer au mot : « l’humanité », les mots : « effacer notre culture ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.
À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « premier pas vers l’effacement de nos traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.
Après la première phase de l'alinéa 2, insérer "et remplacés par les mots «aux courses de taureaux lorsque que ces dernières se déroulent à Carcassonne »." Exposé sommaire : La corrida est une tradition ancrée dans certains territoires Français, elle fait partie intégrante de l'économie et la culture de certaines villes.
Après l’alinéa 1, insérer les deux alinéas suivants : « 1° A Au premier alinéa de l’article 521‑1, le mot : « trois » est remplacé par le mot : « cinq » et le montant : « 45 000 euros » est remplacé par le montant : « 75 000 euros » ; « 1° B Au quatrième alinéa du même article 521‑1, le mot : « cinq » est remplacé par le mot : « sept » et le ...
Supprimer cet article. Exposé sommaire : La corrida, déjà vieille de plus de 160 ans, s’inscrit dans la longue liste des jeux taurins pratiqués autour de la mer Méditerranée depuis l’antiquité. Dans les pays et villes taurines françaises, cette tradition est réelle et vivante. Le taureau est partout. L’arène d’abord est incontournable. Les s...
Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et lorsqu’une piqûre contre la douleur est prévue » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et lorsqu’une piqûre contre la douleur est prévue ». » Exposé sommaire : ...
À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « , d’un député qui ne connait pas les traditions des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.
Après l’alinéa 2, insérer les deux alinéas suivants : « 1° bis L’article 521‑1 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « « Le fait, pour quiconque ayant connaissance de sévices graves ou d’acte de cruauté envers un animal domestique ou apprivoisé, ou tenu en captivité dont il est encore possible de prévenir ou de limiter les e...
À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à interdire l’identité de nos territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.
À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...
Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans les départements du Gard, de l’Hérault, du Vaucluse, de l’Aveyron, du Tarn et Garonne, du Gers, et des Landes ». « 2° La première phrase du second alinéa de l’article L. 522‑1 est complétée par les mots : « et...
Au titre, substituer aux mots : « l’humanité » les mots : « le moustique ». Exposé sommaire : L'auteur de la proposition de loi a à plusieurs reprises fait part de sa volonté d'aboutir à l'interdiction de toute activité humaine pouvant nuire d'une quelconque façon à un animal ou un insecte, même nuisible. Cet amendement propose de remplac...
Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1er juin 2023, un rapport relatif à la nouvelle donne économique dans les villes taurines suite à l’abolition de la corrida. Exposé sommaire : Le présent amendement demande au Gouvernement de remettre au Parlement avant le 1 juin 2023 un rapport relatif à la nouvelle donne économique dan...