Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Abolition de la corrida — Texte n° 329
Amendement N° 495 (Sort indéfini)
Publié le 21 novembre 2022 par : M. Vignal.
Au titre, substituer aux mots :
« l’humanité »
les mots :
« le moustique ».
Exposé sommaire :
L'auteur de la proposition de loi a à plusieurs reprises fait part de sa volonté d'aboutir à l'interdiction de toute activité humaine pouvant nuire d'une quelconque façon à un animal ou un insecte, même nuisible.
Cet amendement propose de remplacer le titre de la proposition de loi par un titre plus représentatif de l'idéologie qui la motive réellement.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.