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21/11/2022 — Amendement N° 272 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « interdire les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 594 au texte N° 329 - Article 1er (Retiré avant séance)
M. Meizonnet

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

17/11/2022 — Amendement N° 28 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Ménard

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « porter une atteinte grave aux identités territoriales ». Exposé sommaire : Vouloir interdire la corrida, c'est vouloir s’attaquer à une longue tradition historique et aux identités territoriales fortes des régions ...

21/11/2022 — Amendement N° 448 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à effacer nos férias ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

18/11/2022 — Amendement N° 107 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
M. David Habib, M. Taupiac

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « À compter du 1er janvier 2023, l’exercice des courses de taureau est interdit quand la température extérieure dépasse les 40 degrés. » ; « 2° Après la première phrase du second alinéa de l’ar...

21/11/2022 — Amendement N° 245 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Ménard

Rédiger ainsi l’alinéa 3 : « 2° Après la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « L’exception pénale est conservée pour les courses de taureaux durant lesquelles moins de cinquante taureaux sont combattus. » Exposé sommaire : Aujourd'hui, c'est près de 1 000 taureaux qui sont tués chaque a...

21/11/2022 — Amendement N° 380 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Lasserre, M. Mattei, M. Cubertafon, M. Lainé, Mme Mette, Mme Poueyto

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Pyrénées-Orientales » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Pyrénées-Orientales ». » Exposé sommaire : À travers l...

21/11/2022 — Amendement N° 579 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Meizonnet

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

18/11/2022 — Amendement N° 94 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. David Habib, M. Taupiac

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « supprimer les férias. » Exposé sommaire : Sans courses taurines, il n’y a plus de férias. Autant l’écrire dans le titre.

21/11/2022 — Amendement N° 285 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « nier l’importance des férias ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 344 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer au mot : « l’humanité », les mots : « effacer nos traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 434 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et interdire la culture du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 506 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Ménard

Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « 1° À la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, les mots : « courses de taureaux » sont remplacés par les mots : « à la tauromachie dont font partie les corridas, les courses landaises, les courses camarguaises, le toreo comique ou charlotade, le toro-piscine, la corrida portugaise et les lâchers ou a...

18/11/2022 — Amendement N° 87 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Taché de la Pagerie, M. Blairy, Mme Bordes, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Hamelet, Mme Loir, Mme Martinez, Mme Alexand...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur ». » Exposé sommaire : La corrida est ...

18/11/2022 — Amendement N° 93 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. David Habib, M. Taupiac

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « imposer un mode vie parisien. » Exposé sommaire : L’auteur de la PPL rejette même l’idée d’une France diverse, unie mais différente. Ce qui nous est proposé, c’est la standardisation, la globalisation des modes de ...

21/11/2022 — Amendement N° 307 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

Rédiger ainsi le titre : « d’un député qui ne connaît pas les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 345 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer au mot : « l’humanité », les mots : « effacer notre identité ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 519 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Galzy, M. Berteloot, M. Blairy, M. Cabrolier, M. Chenu, Mme Dogor-Such, Mme Loir, Mme Martinez, M. Meizonnet, M. ...

À la fin du titre, substituer aux mots : « un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « restreindre la liberté culturelle de france ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à modifier le titre de la proposition de loi. En effet, la proposition de loi vise à interdire toutes les courses de taureaux. Elle vise do...

17/11/2022 — Amendement N° 64 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Ménard

Rédiger ainsi l’alinéa 3 : « 2° Après la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Au regard de l’antériorité et de l’enracinement de leur tradition taurine, l’exception est maintenue de façon pérenne dans les départements de Gironde, des Landes, des Pyrénées Atlantiques, de l’Aude, du Gard, ...

21/11/2022 — Amendement N° 607 au texte N° 329 - Article 1er (Retiré avant séance)
M. Meizonnet

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...