Xavier Batut

Informations

• Mandat clos rempli du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 (fin de législature)
• Groupe politique : Horizons et apparentés (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 26 décembre 1976 (47 ans) à Creteil (Val-de-Marne)
• Profession : Autre cadre (secteur privé)
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @XavierBatut
  • Site web : http://batut2022.fr
  • Site web : http://xavierbatut.fr

Contact

• Par e-mail :
  • Xavier.Batut@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • BP 50010 76450 Cany-Barville 07 85 97 62 19
  • Permanence parlementaire 3 Rue du Shamrock Zone d'activité du District 76450 Sasseville
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Accélération de la production d'énergies renouvelables (8 interventions)
• Programmation militaire 2024-2030 (2 interventions)
• Discussion d'une proposition de loi (1 intervention)
• Commission d'évaluation de l'aide publique au développement (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
44	Total	1211
1	adoptés	265
7	rejetés	108
2	tombés	76
1	retirés	158
13	non soutenus	74
15	irrecevables	244
5	en attente	286

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 21/03/23 : Proposition de loi visant à faciliter le développement numérique dans les territoires littoraux

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 06/06/24 : contre l'amendement n° 76 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 05/06/24 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (texte de la commission mixte paritaire).
• 05/06/24 : contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (texte de la commission mixte paritaire).
• 05/06/24 : pour l'ensemble de la proposition de loi renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate (texte de la commission mixte paritaire).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Ce député n'a posé aucune question orale.

Ses dernières questions écrites

• 07/05/24 : Ministère auprès du ministre de la transition écologique (cycles et motocycles)
• 30/04/24 : Ministère du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (agriculture)
• 12/03/24 : Ministère du ministère du travail (travail)
• 20/02/24 : Secrétariat d'état à la mer (cours d'eau, étangs et lacs / Continuité écologique et destruction des moulins)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan (membre suppléant du 5 avril 2024 au 11 juin 2024)
• Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire du 25 janvier 2023 au 11 juin 2024)
• Commission supérieure du numérique et des postes (membre titulaire du 9 novembre 2022 au 11 juin 2024)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 18 janvier 2024 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études chasse et pêche (membre du 22 septembre 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe Horizons et apparentés (membre du 31 août 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études exploitations agricoles et structuration des filières (membre du 10 mars 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études eau et biodiversité (membre du 7 mars 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études déserts médicaux et accès aux soins (membre du 16 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises (membre du 16 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe de travail sur la décentralisation (membre du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024)
• Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer (vice-président du 21 décembre 2023 au 29 mai 2024)
• Mission flash sur le financement des des services départementaux d'incendie et de secours (co-rapporteur du 26 janvier 2024 au 23 mai 2024)
• Commission des affaires étrangères (membre du 30 août 2023 au 18 janvier 2024)
• Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer (membre du 8 décembre 2023 au 21 décembre 2023)
• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 25 janvier 2023 au 7 octobre 2023)
• Groupe d'amitié france-lettonie (vice-président du 16 décembre 2022 au 26 septembre 2023)
• Groupe d'amitié france-slovaquie (vice-président du 16 décembre 2022 au 26 septembre 2023)
• Groupe d'amitié france-hongrie (président du 9 décembre 2022 au 26 septembre 2023)
• Groupe d'études chasse et pêche (vice-président du 9 février 2023 au 22 septembre 2023)
• Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles (membre du 13 juillet 2023 au 21 septembre 2023)
• Groupe Renaissance (membre du 29 juin 2022 au 31 août 2023)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 30 juin 2022 au 30 août 2023)
• Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles (membre du 29 juin 2023 au 12 juillet 2023)
• Député du 22/06/2022 au 09/06/2024 (fin de législature)
• Député du 21/06/2017 au 21/06/2022 (fin de législature)